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Enfance - Jeunesse - Education
Enfance - Jeunesse - Education
Enfance - Jeunesse
Circ. - Service public de la petite enfance (SPPE) - Principes de mise en place de la mission, fonctionnement et orientations pour 2024
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13/03/2024
Parl. - Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales (PPL adoptée)
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12/03/2024
Actu - Autorité organisatrice de la petite enfance : des besoins d’éclaircissement
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05/03/2024
Actu - Insertion : quelles pistes d'amélioration pour le contrat d’engagement jeune (CEJ) ?
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29/02/2024
Doc - Données sur les prises en charge en protection de l'enfance au 31 décembre 2022 - Variations départementales et évolutions
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27/02/2024
Actu - Plus de la moitié des moins de trois ans n’ont pas de place d’accueil
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23/02/2024
JORF - Ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse - Attributions
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22/02/2024
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167
Education - Transports scolaires
Parl. - Pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (adoption en commission)
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14/03/2024
Actu - La Banque des Territoires mobilise 100 M€ au service de l’enfance protégée
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14/03/2024
RM - Tenue uniforme à l'école…. Suite
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13/03/2024
Actu - « Stéréotypes de genre de l'orientation scolaire à l'insertion professionnelle »
-
13/03/2024
Circ. - Evolution et priorités du Fonds « publics et territoires » (Fpt) pour la période 2024-2027
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12/03/2024
Actu - 36 établissements obtiennent le niveau 3 du label "Égalité filles-garçons"
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12/03/2024
Actu - #12marsjelis : Lisez et partagez un moment d'évasion à l'occasion du quart d'heure de lecture national
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12/03/2024
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283
Restauration scolaire
Actu - Consommation : vers une meilleure transparence de l’origine des produits alimentaires transformés
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18/03/2024
Juris - Aide de FranceAgriMer -Absence de versement des aides consécutive à une erreur de SIRET
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15/03/2024
Actu - Objectifs EGAlim en produits durables et de qualité en restauration collective : le bilan de l’année 2022 publié, la collecte des données 2023 bientôt clôturée
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15/03/2024
Actu - Teneur en eau dans les volailles : résultats des contrôles 2020 et 2021
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07/03/2024
JORF - Viandes - Fixation des modalités d'indication de l'origine ou de la provenance pour l'ensemble des établissements de restauration commerciale et collective
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06/03/2024
Actu - Produits durables et de qualité en restauration collective : Agnès Pannier-Runacher confirme la tenue d’une « Conférence des solutions » pour tenir les objectifs de la loi EGAlim, qui aura lieu le 2 avril 2024
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06/03/2024
Actu - Professionnels : comment éviter le gaspillage alimentaire
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06/03/2024
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97
Accueil périscolaire - Accueils de loisirs
Encadrement des règles relatives à l'hébergement des mineurs dans un refuge de montagne
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09/09/2019
Mesures de simplification de certaines démarches et procédures au bénéfice des usagers et des agents du service public d'éducation
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02/09/2019
Actu - Comment organiser la compétence "périscolaire" dès la rentrée de septembre ?
-
03/09/2018
R.M - Accompagnement des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire
-
24/08/2018
JORF - Modification des définitions et des règles applicables aux accueils de loisirs.
-
25/07/2018
Circ - Accueils collectifs de mineurs en période estivale - Modalités de contrôle et d'évaluation
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06/07/2018
Doc - Etat des lieux des accueils de loisirs en milieu rural
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03/05/2018
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2
Grille tarifaire - Licence "libre de droits de diffusion"
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Circ. - Service public de la petite enfance (SPPE) - Principes de mise en place de la mission, fonctionnement et orientations pour 2024
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JORF - Modalités d'application de l'obligation d'actions de réduction des consommations d'énergie dans des bâtiments à usage tertiaire
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RM - Accès des policiers municipaux aux fichiers (FOVes, FVA)
13/03/2024
RH - Actu // DOETH - Des webinaires pour vous accompagner
12/03/2024
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