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Coopération intercommunale

Actu - France Relance : les premières intercommunalités lauréates des appels à projets

Rédigé par ID CiTé le 26/04/2021



Actu - France Relance : les premières intercommunalités lauréates des appels à projets
Les premiers lauréats de plusieurs appels à projets ont été désignés en ce début de printemps 2021, dont un certain nombre d’intercommunalités. Celles-ci ont fréquemment candidaté à plusieurs appels à projets ou appels à manifestation d’intérêt, parfois en coopération avec d’autres partenaires locaux. Retour sur les premiers enseignements de cette première vague de sélection.

Cent milliards d’euros ont été annoncé par le Premier ministre, le 3 septembre 2020, pour encourager la relance du pays à la suite de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid-19 et «préparer la France de 2030».

Si cette somme n’est pas directement destinée dans son intégralité aux collectivités territoriales, celles-ci peuvent tout de même en bénéficier par deux vecteurs :
- À la demande de nombreux présidents d’intercommunalité relayés à l’échelle nationale par l’AdCF, le Gouvernement a accepté de laisser aux préfets le soin d’allouer 16 milliards d’euros aux collectivités sans passer par un système de candidature ;
- Les autres fonds destinés aux collectivités seront distribués à la suite de la candidature de ces dernières à des appels à projets ou appels à manifestation d’intérêt (AMI).

Les contrats de relance et de transition écologique auxquels travaillent actuellement les intercommunalités et les services de l’État incluront donc un volet «relance» qui reprendra non seulement les subventions allouées par les préfets mais également les fonds qu’aura pu obtenir la collectivité en étant lauréate d’un ou plusieurs appels à projets ou AMI.

Comme AdCF Direct en faisait déjà état dans un précédent article, ces appels à projets et AMI sont de natures variées. Beaucoup sont instruits dans un cadre régional et sont organisés en plusieurs «vagues» jusqu’en 2022. Huit mois après la présentation générale du plan de relance, force est de constater que ces appels à projets demeurent nombreux. Il reste difficile de disposer de données précises sur l’état d’avancement de chacun d’entre eux en temps réel.

Au sommaire
- Sept premiers «écosystèmes territoriaux hydrogène» retenus par l’ADEME
- 65 territoires soutenus pour développer un programme alimentaire territorial
- Un calendrier difficile à suivre pour les décideurs publics locaux
- «À plusieurs, nous sommes plus forts»
- Les services de l’État font face à un afflux de dossiers à instruire

ADCF >> Note complète
Retrouver le calendrier AdCF des appels à projets et AMI intéressant directement les intercommunalités
 




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