Actu - L’économie mixte locale à l’œuvre au Congrès national des Epl pour davantage d’efficacité économique, sociale et environnementale

Le Congrès national des Entreprises publiques locales (Epl) s’est tenu du 8 au 10 octobre à la Cité des Congrès de Nantes, sur le thème « Soyons efficaces, agissons local ».

Dans un contexte économique et politique singulier, l’événement a réuni sur les trois jours plus de 1 500 élus locaux, dirigeants et représentants d’Epl, et partenaires, qui ont pu échanger et témoigner des solutions plurielles que propose l’économie mixte locale pour répondre aux défis des collectivités locales en matière de transition environnementale, mais aussi de transition économique, sociale et générationnelle.

Source - Fédération des EPL

Dans la même rubrique

Actu - Les Epl, actrices-clés de l’action sociale et de la santé : ne manquez pas notre journée dédiée le 18 juin 2025 !
Actu - Développement des énergies renouvelables La FNCCR et la FedEpl s’associent pour renforcer le rôle des Epl
Actu - Energies renouvelables : les Epl, moteurs de la souveraineté énergétique locale
Doc - Les entreprises publiques locales au service de l’action intercommunale
Actu - Note de conjoncture 2025 : les Epl devant le mur des investissements

Actu - L’économie mixte locale à l’œuvre au Congrès national des Epl pour davantage d’efficacité économique, sociale et environnementale

Actu - Les Epl, actrices-clés de l’action sociale et de la santé : ne manquez pas notre journée dédiée le 18 juin 2025 !

Actu - Développement des énergies renouvelables La FNCCR et la FedEpl s’associent pour renforcer le rôle des Epl

Actu - Energies renouvelables : les Epl, moteurs de la souveraineté énergétique locale

Doc - Les entreprises publiques locales au service de l’action intercommunale

Actu - Note de conjoncture 2025 : les Epl devant le mur des investissements

JORF - CEE - Liste des éléments d'une demande et documents à archiver par le demandeur

JORF - Bâtiments - Structures provisoires et démontables : nouvelles obligations techniques et documentaires

JORF - Réponses adaptées et proportionnées pour intervenir plus efficacement face aux vignes non entretenues

JORF - Généralisation du compte financier unique

Circ. - Santé - Actualisation de l’instruction du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale en particulier dans le cadre des contrats de ville

JORF - Corrèze / La Réunion - Intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du FCTVA l'année de la dépense

Circ. - Un nouveau portail de documentation pour les utilisateurs du Portail de services Chorus Pro

JORF - Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en avril 2025

JORF - Habitat inclusif - Précision sur la réglementation spécifique en matière de sécurité contre les risques d'incendie des locaux (décret + arrêté + Décret « détecteurs de fumée)

JORF - Modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie

JORF - Conseils départementaux de la jeunesse et des sports - Redéfinition des compétences

JORF - Outre-Mer - Expérimentation de l'encadrement des loyers et amélioration de l'habitat

Juris - Le financement public ne suffit pas à qualifier des travaux de travaux publics

JORF - Transformation des bureaux en logements

JORF - Sous-directeur des services d'incendie et de secours + Modification de diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers

Juris - L'absence d'inscription de crédits au budget municipal ne justifie pas l'annulation d’un contrat

Juris - ICPE - Le pétitionnaire qui n'est pas propriétaire du terrain d'assiette, doit détenir le droit d'y réaliser son projet ou avoir engagé une procédure pour l'obtenir lorsqu'il dépose sa demande d'enregistrement

RM - « Mal-inscription » et non-inscription sur les listes électorales

JORF - Complément de libre choix du mode de garde - 2 décrets (résidence alternée, bénéficiaires du RSA, emploi direct d’un assistant maternel ou garde d'enfants à domicile, familles monoparentales…)

RM - Paiements par la gendarmerie nationale de ses loyers - Le point au mois de mai 2025