Circ - Pour information… Capacité de stockage des effluents d’élevage.

Le calcul des besoins de stockage pour les effluents d'élevage nécessite de définir des références nationales pour exprimer, en surface et en volume, les capacités indispensables au niveau de chaque élevage, en tenant compte de la diversité des situations observées sur le terrain et des capacités de stockage minimales fixées par la réglementation en vigueur et exprimées en durées.

CIRCULAIRE - NOR : AGRT1808026J - 2018-02-14

Dans la même rubrique

Doc - Accédez aux informations portant sur les aspects économiques de la gestion de l'eau
Actu - Irrigation et sécheresse : le gouvernement a publié un nouveau cadre règlementaire pour sécuriser et mieux encadrer les prélèvements d’eau
JORF - Mise en œuvre du développement de la réutilisation des eaux usées traitées et de l'utilisation des eaux de pluie dans les ICPE et IOTA nouvelles et existantes
Circ. - Mise en place d'un protocole de gestion décentralisée concernant la ressource en eau dans le secteur agricole
JORF - Gestion quantitative de la ressource en eau et des situations de crise liées à la sécheresse

Circ - Pour information… Capacité de stockage des effluents d’élevage.

Doc - Accédez aux informations portant sur les aspects économiques de la gestion de l'eau

Actu - Irrigation et sécheresse : le gouvernement a publié un nouveau cadre règlementaire pour sécuriser et mieux encadrer les prélèvements d’eau

JORF - Mise en œuvre du développement de la réutilisation des eaux usées traitées et de l'utilisation des eaux de pluie dans les ICPE et IOTA nouvelles et existantes

Circ. - Mise en place d'un protocole de gestion décentralisée concernant la ressource en eau dans le secteur agricole

JORF - Gestion quantitative de la ressource en eau et des situations de crise liées à la sécheresse

RH - Jurisprudence // Grève - Sanction d’un agent pour avoir refusé sa réquisition malgré l’illégalité de celle-ci

RH - Actu // Gestion de la crise sanitaire - Les points concernant directement la fonction publique

RH - Doc // «La liberté d’opinion des agents des services publics n’est pas une option : c’est un droit, fondamental !» - Guide du devoir de réserve et de la liberté d'expression des agents publics

RH - Circulaire // FPE/FPH / Vaccination des agents des services publics (Instruction du 13 juillet 2021)

RH - RM // Une prime de départ en retraite des agents territoriaux ? Oui, c’est possible ! (rappel de l’UNSA)

Parl. - Gestion de la crise sanitaire - Adoption des conclusions de la CMP (Texte adopté définitivement)

RH - RM // Mise en place des lignes directrices de gestion des collectivités territoriales - Création de commissions ad hoc, intervenant en substitution des CAP ?

Actu - Passe sanitaire, vaccination : ce qu’il faut retenir des annonces de Jean Castex

RH - Jurisprudence // Compte rendu d’évaluation considéré comme légal malgré l’observation du DGS présentant un caractère tendancieux et inapproprié

JORF - Autorisation d'urbanisme - Mesures d'adaptation à la dématérialisation du dépôt et du traitement des demandes

Circ. - Démat. ADS - Archivage des dossiers de demandes d’autorisation d’urbanisme

JORF - Droit individuel à la formation des élus locaux - Montant des droits, nombre maximal de participants par session…

JORF - Réalisation, mise en place et fonctionnement du système d'information et de commandement unifié des services d'incendie et de secours et de la sécurité civile «NexSIS 18-112»

RH - Actu // Négociation collective dans la fonction publique : mode d'emploi

JORF - Modification des exigences relatives aux lanternes des cycles et extension du champ d'application aux engins de déplacement personnel motorisés