DOC/ Espaces verts - e-phy - Le catalogue des produits phytopharmaceutiques et de leurs usages des matières fertilisantes et des supports de culture homologués en France

Suite à la parution de l'arrêté du 26 mars 2014 relatif à la mise en œuvre du catalogue national des usages phytopharmaceutiques visés dans les décisions d'AMM..., le site e-phy a été mis à jour, afin que les usages des produits y figurant soient en cohérence avec le nouveau catalogue des usages.
Attention, il convient néanmoins de vérifier dans le tableau joint l’existence d’éventuelles restrictions en terme de portée d’usage pour des motifs de LMR. Ces restrictions n’apparaissent pas encore au niveau des usages des produits ; cette dernière mise à jour interviendra prochainement.
http://e-phy.agriculture.gouv.fr

Dans la même rubrique

Actu - Espaces verts - Ambroisie - Les collectivités doivent organiser la lutte
Doc - Espaces verts - Un accès inégal aux espaces verts dans les grands centres urbains
Actu - Espaces verts - Première sélection du programme des Rendez-vous aux jardins, sur le thème « Jardins de pierres, pierres de jardins »
Actu - Espaces verts - 22e édition des Rendez-vous aux jardins : Jardins de pierres - pierres de jardins
Actu - Espaces verts - Les arbres en ville : pourquoi il n’y a pas que le nombre qui compte

DOC/ Espaces verts - e-phy - Le catalogue des produits phytopharmaceutiques et de leurs usages des matières fertilisantes et des supports de culture homologués en France

Actu - Espaces verts - Ambroisie - Les collectivités doivent organiser la lutte

Doc - Espaces verts - Un accès inégal aux espaces verts dans les grands centres urbains

Actu - Espaces verts - Première sélection du programme des Rendez-vous aux jardins, sur le thème « Jardins de pierres, pierres de jardins »

Actu - Espaces verts - 22e édition des Rendez-vous aux jardins : Jardins de pierres - pierres de jardins

Actu - Espaces verts - Les arbres en ville : pourquoi il n’y a pas que le nombre qui compte

JORF - Reconnaissance ou non de l'état de catastrophe naturelle - Séismes, mouvements de terrain, inondations et coulées de boue, inondations par remontée de nappes phréatiques et vents cycloniques 2021-2023-2024-2025

JORF - Titre exécutoire et de l'avertissement émis en cas de forfait de post-stationnement impayé - Modification des mentions et modalités de délivrance

JORF - Renforcement de la sûreté dans les transports - Publication de la loi

JORF - Ouverture des archives produites ou reçues à l'occasion du Grand Débat national

JORF - Commission des financeurs de l'habitat inclusif pour les personnes handicapées et les personnes âgées - Définition d'un modèle de rapport d'activité

JORF - Départements - Plan annuel départemental d'inspection et de contrôle des modes d'accueil du jeune enfant - Modalités d'élaboration et de contrôle, contenu et bilan

JORF - Action sociale - Protection des majeurs - Modification du contenu du dossier de demande d'agrément des mandataires judiciaires exerçant à titre individuel

Circ. - Orientations en faveur de la continuité éducative pour l’année 2025

JORF - Spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Circ. - Départements - Structures accueillant des mineurs placés sur décision judiciaire - Recensement des structures et renforcement de leur contrôle (1ère échéance au 30/06/2025)

Juris - Décompte général - L'absence de signature par l'acheteur ne fait pas fait obstacle au déclenchement du délai de contestation

Juris - Un document, qui n’expose pas de façon précise et détaillée les chefs de contestation du décompte général du maître d’ouvrage, ne constitue pas un mémoire en réclamation

RH - Jurisprudence // Conséquences de l'apposition de la mention « Pli avisé non réclamé » sur la distribution d'un courrier

RH - JORF // Autorisation de conduite de certains équipements et habilitation électrique, subordonnées à une attestation du médecin du travail

RH - ACTU // PMA, adoption : combattre les discriminations au travail - Rajout de dispositions concernant la fonction publique

RH - Actu // MOOC : les Fondamentaux de la prévention des risques au travail

Doc - Le compte financier unique, une réforme budgétaire pour plus de clarté

RM - Mise en oeuvre des servitudes de passage des piétons le long du littoral

Doc - Le roquelaure de la simplification - 12 mesures de simplification annoncées

RM - Horaire de fermeture des bals