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Déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct

Rédigé par ID CiTé le 23/01/2020



Déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct
La présente circulaire précise les mesures à prendre pour l'organisation des bureaux de vote, les opérations de vote et de dépouillement, ainsi que l'établissement des procès-verbaux, la proclamation et la communication des résultats, chaque fois que se déroule dans votre commune un scrutin au suffrage universel direct.

Les dispositions spécifiques à chaque élection au suffrage universel direct font l'objet d'instructions particulières, adressées en temps utile.

La présente circulaire abroge et remplace la circulaire INTA1637796J du 17 janvier 2017 relative au déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct.

AMF / Circulaire INTA2000661J – 2020-01-16


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Organisation matérielle et déroulement des élections municipales pour 2020

Les conditions générales d'organisation des élections municipales et communautaires sont présentées dans les deux guides des élections municipales dédiés respectivement aux communes de 1 000 habitants et plus ainsi qu'à celles de moins de 1 000 habitants.
Les conditions générales du déroulement des opérations électorales sont décrites dans la circulaire INTA2000661J du 16 janvier 2020 relative au déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel. Vous pourrez vous y reporter pour mettre en oeuvre les directives qu'elle contient.

La présente circulaire a pour objet de préciser les mesures que vous aurez a prendre pour la préparation et le déroulement de l'élection des conseillers municipaux et communautaires et d'appeler votre attention sur plusieurs points particuliers.
Vous devrez également vous référer aux guides pour les élections municipales et à la présente circulaire pour toute élection municipale partielle ayant lieu postérieurement au renouvellement général des conseils municipaux, sous réserve de l'adaptation des dates des opérations à effectuer.

Cette circulaire d'applique aux maires de la métropole de Lyon, qui seront destinataires d'une circulaire complémentaire traitant des questions spécifiques liées au double scrutin des 15 et 22 mars prochain.

AMF / Circulaire INTA2000662J – 2020-01-16


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Elections municipales et métropolitaines au sein de la métropole de Lyon
En complément de la circulaire INTA2000662J du 16 janvier 2020 relative à l'organisation matérielle et au déroulement des élections municipales des 15 et 22 mars 2020, la présente instruction appelle votre attention sur plusieurs points particuliers liés à l'organisation d'un double scrutin sur l'aire de la métropole lyonnaise.

AMF / Circulaire INTA2000663J – 2020-01-16


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Mémentos aux candidats applicables aux communes de moins de 1 000 habitants et aux communes de 1 000 habitants et plus
Le ministère de l’Intérieur vient de publier deux guides à l’intention des candidats aux municipales ainsi qu'un addendum aux guides :
- celui applicable aux communes de moins de 1 000 habitants ;
- celui applicable aux communes de 1 000 habitants et plus.

Ces documents comprennent des précisions sur notamment :
- le chiffre de population à retenir ;
- les modes de scrutin ;
- les inéligibilités et incompatibilités ;
- la méthode de calcul du plafond des dépenses électorales des candidats des communes de 9 000 habitants et plus ;
- ainsi qu’en annexe, les modèles de déclaration de candidature et le calendrier des étapes préparatoires.
Quant à la circulaire relative aux opérations de vote, elle sera mise à jour fin 2019.

Documents de l'AMF :
Addendum aux guides (15/01/2020)
Mémento aux candidats applicable aux communes de moins de 1000 habitants (15/01/2020)
Mémento aux candidats applicable aux communes de 1000 habitants et plus (15/01/2020)

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Tout savoir sur les élections municipales 2020
Dossier complet

 




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