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Coopération intercommunale

Doc - Environnement, économie, habitat… Retrouvez tous les «Focus» publiés par l’AdCF en 2020-21

Rédigé par ID CiTé le 07/06/2021



Doc - Environnement, économie, habitat… Retrouvez tous les «Focus» publiés par l’AdCF en 2020-21
D’ores et déjà plus d’une dizaine de publications figurent au répertoire de cette collection qui vise à valoriser les initiatives des intercommunalités, à évaluer l’état d’avancement de certaines politiques publiques ou à proposer un point d’information sur une problématique d’actualité.

Environnement
Les contrats de transition écologique :
Deux «Focus» ont été consacrés en 2021 aux contrats de transition écologique (CTE) expérimentés par un certain nombre d’intercommunalités et qui peuvent servir d’inspiration pour les volets transition écologique et énergétique des futurs CRTE.
- Le premier Focus, publié en février 2021, présentait les axes thématiques des CRTE : disponible ici
- Le deuxième Focus, diffusé, en mai 2021, analyse les CTE sous un angle plus méthodologique et procédura : disponible ici

Les plans climat air énergie territoriaux :
En décembre 2020, un Focus proposait un état d’avancement des PCAET et un descriptif de leurs actions : disponible ici

Consommations foncières et mécanismes de compensation :
Un Focus a été publié en janvier 2021 sur les mécanismes de compensation foncière, pour en rappeler le fonctionnement et l’illustrer à travers des exemples. Un sujet majeur à l’heure du «zéro artificialisation nette» : disponible ici

Les transferts de compétences en matière d’eau et d’assainissement :
En avril 2021, l’AdCF a proposé un Focus consacré au bilan des transferts de compétences en matière d’eau et assainissement liés à l’application de la loi NOTRe : disponible ici

Politiques locales de l’habitat
En janvier 2021, l’AdCF a publié une étude sur les innovations des intercommunalités dans le domaine de l’habitat ; complétée par des fiches d’expériences : disponible ici

Un Focus a été proposé en mai 2021 sur les actions spécifiques des intercommunalités pour accompagner la rénovation énergétique des logements : disponible ici

Développement économique
Compétence «Immobilier d’entreprises» :
L’AdCF a publié en avril 2021 un Focus consacré aux aides à l’immobilier d’entreprises (réservé aux adhérents). Cette publication offre un panorama sur le régime juridique applicable à cette compétence exclusive des intercommunalités : disponible ici

Programme Territoires d’industrie :
Pour accompagner le programme Territoires d’industrie dont elle est co-animatrice, l’AdCF a réalisé en 2019-2020 quatre notes consacrées aux programmes d’action des intercommunalités engagées dans ce dernier, sur les requalifications de friches industrielles, la transition écologique, l’attractivité des métiers industriels et les actions de qualification, les réseaux collaboratifs inter-entreprises. Ces quatre notes ont été rééditées dans la collection Focus : disponible ici
Un nouveau Focus a été publié en avril 2021 sur les Territoires d’industrie ultra-marins : disponible ici

ADCF >> Dossier complet

 







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