// ID CiTé
Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Affaires juridiques

Doc - Fêtes et manifestations : vos responsabilités

(Article ID.CiTé/ID.Veille du 11/07/2022 )



Doc - Fêtes et manifestations : vos responsabilités

Juridique - Assurances

Dans l’organisation d’une manifestation, la sécurité doit être au cœur de vos préoccupations. Collectivité comme association, c’est une notion avec laquelle vous ne pouvez pas lésiner. Un petit oubli, une conception approximative, une estimation vague, une vérification trop rapide… sont autant de facteurs qui peuvent entraîner de graves conséquences, à la fois matérielles et humaines. C’est une structure mal arrimée qui s’écroule sous l’effet d’une rafale de vent, c’est un circuit électrique bricolé qui provoque un incendie, c’est un véhicule qui percute la foule à cause d’une barrière manquante…

L’autre raison, s’il en fallait encore une, c’est l’engagement de votre responsabilité
Quel que soit l’événement, si un aléa se produit faute d’une sécurité suffisante, vous en serez directement responsable, avec toutes les conséquences morales, pénales et financières que votre statut implique. Il convient donc d’éviter ce qui est évitable et dans cette optique, le législateur a prévu des règles précises à respecter pour chaque type de festivités.
Ce guide vous rappelle ici les principales, étayées d’exemples et de témoignages.

Que vous représentiez une association ou une collectivité, nous espérons que ce rappel vous incitera à tout vérifier, plutôt deux fois qu’une. C’est ainsi que vous pourrez minimiser les risques, garantir la sécurité de tous et permettre, à chacune et à chacun, de profiter de vos manifestations en toute insouciance

SMACL >> 
Guide complet

 











Les derniers articles les plus lus