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Propreté - Déchets

Doc - L’enjeu déchets, un vadémécum à l’usage des élus et de leurs équipes

Article ID.CiTé du 15/09/2017


Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères (MEAE) et l’AMF viennent de publier un vadémécum pour accompagner les collectivités territoriales dans la mise en œuvre du dispositif dit "1% déchets", en vigueur depuis 2014.






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