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Sites & Cités Remarquables de France publie une trame-type de CCTP relatif au classement d’un SPR et à sa délimitation, un outil clé pour accompagner les collectivités dans la création de leurs Sites patrimoniaux remarquables.
Un travail collaboratif au service des territoires
Ce Cahier des Clauses Techniques Particulières vient compléter le « Guide SPR Mode d’emploi », en offrant ainsi une approche opérationnelle pour la mise en œuvre des projets de préservation et de valorisation des patrimoines.
Pourquoi ce document est essentiel ?
- Il apporte un cadre précis pour la rédaction des marchés publics liés aux SPR (recrutement d’un bureau d’études).
- Il accompagne les collectivités dans la structuration et la conduite de leurs projets en identifiant les attentes en termes de contenu de l’étude, tout en permettant l’adaptation aux spécificités locales.
- Il facilite la mise en cohérence des interventions sur le patrimoine avec les attentes réglementaires.
Retrouvez dès maintenant
le CCTP SPR
et le guide SPR Mode d’emploi
Source - Sites & Cités
Un travail collaboratif au service des territoires
Ce Cahier des Clauses Techniques Particulières vient compléter le « Guide SPR Mode d’emploi », en offrant ainsi une approche opérationnelle pour la mise en œuvre des projets de préservation et de valorisation des patrimoines.
Pourquoi ce document est essentiel ?
- Il apporte un cadre précis pour la rédaction des marchés publics liés aux SPR (recrutement d’un bureau d’études).
- Il accompagne les collectivités dans la structuration et la conduite de leurs projets en identifiant les attentes en termes de contenu de l’étude, tout en permettant l’adaptation aux spécificités locales.
- Il facilite la mise en cohérence des interventions sur le patrimoine avec les attentes réglementaires.
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le CCTP SPR
et le guide SPR Mode d’emploi
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