Doc - Répertoire de terminologie et de normes concernant les matières premières textiles, les étoffes et l’habillement

S’adressant à un public non spécialiste, il vise à apporter les notions clés et la compréhension du vocabulaire nécessaires aux administrations confrontées à des achats de textile occasionnels…

DAJ - 2016-11-08

Dans la même rubrique

Juris - La résiliation d'un contrat administratif résulte, en principe, d'une décision expresse de la personne publique cocontractante
RM - Rôle de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)
Juris - Travaux supplémentaires non indemnisables en l’absence de preuve de surcoût distinct de l’offre initiale
Juris - Exigence de certification technique : rejet justifié d’une offre non conforme
Juris - L'absence d'inscription de crédits au budget municipal ne justifie pas l'annulation d’un contrat

Doc - Répertoire de terminologie et de normes concernant les matières premières textiles, les étoffes et l’habillement

Le répertoire de terminologie et de normes concernant les matières premières textiles constitue un référentiel commun de normes et de vocabulaire spécifique essentiel pour le dialogue entre les acheteurs, les fabricants et les confectionneurs.

Juris - La résiliation d'un contrat administratif résulte, en principe, d'une décision expresse de la personne publique cocontractante

RM - Rôle de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)

Juris - Travaux supplémentaires non indemnisables en l’absence de preuve de surcoût distinct de l’offre initiale

Juris - Exigence de certification technique : rejet justifié d’une offre non conforme

Juris - L'absence d'inscription de crédits au budget municipal ne justifie pas l'annulation d’un contrat

JORF - Réponses adaptées et proportionnées pour intervenir plus efficacement face aux vignes non entretenues

JORF - Généralisation du compte financier unique

Circ. - Santé - Actualisation de l’instruction du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale en particulier dans le cadre des contrats de ville

Circ. - Modalités d’application du DILICO en 2025 - Récapitulatif de l’AMF

JORF - Corrèze / La Réunion - Intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du FCTVA l'année de la dépense

JORF - Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en avril 2025

JORF - Modification des zonages d’aides aux entreprises

JORF - Révision des règles du diagnostic de performance énergétique

JORF - Modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie

JORF - Transformation des bureaux en logements

JORF - Outre-Mer - Expérimentation de l'encadrement des loyers et amélioration de l'habitat

JORF - Sous-directeur des services d'incendie et de secours + Modification de diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers

Juris - L'absence d'inscription de crédits au budget municipal ne justifie pas l'annulation d’un contrat

Juris - ICPE - Le pétitionnaire qui n'est pas propriétaire du terrain d'assiette, doit détenir le droit d'y réaliser son projet ou avoir engagé une procédure pour l'obtenir lorsqu'il dépose sa demande d'enregistrement

RM - « Mal-inscription » et non-inscription sur les listes électorales

RM - Paiements par la gendarmerie nationale de ses loyers - Le point au mois de mai 2025

JORF - Agrément de laboratoires pour le contrôle des émissions atmosphériques

JORF - Encadrement des professionnels du diagnostic énergétique

Circ. - Voirie - Réaliser le classement sonore des voies

JOUE - Critères de préqualification et d’attribution pour les enchères pour le déploiement d’énergie renouvelable.