Doc - Trois publications offrent un éclairage sur la pratique sportive en France

En 2014, ce ne sont pas moins de 15,9 millions de licences qui ont été délivrées par les fédérations sportives agréées, ainsi que 2,1 millions d'autres titres de participation, portant à plus de 18 millions le nombre de titres. Le nombre de licences est resté stable par rapport à 2013…

Centre de Ressources DLA Sport - 2017-01-03

Dans la même rubrique

Actu - RAPPEL - Une nouvelle obligation d'affichage dans les salles de sport
JORF - Conseils départementaux de la jeunesse et des sports - Redéfinition des compétences
Actu - La création d'un déontologue du sport est plus que jamais d'actualité !
JORF - Victimes et témoins de violences dans le sport - Modalités d’affichage des informations sur les dispositifs de signalement et d’accompagnement
RM - Suppression de l'obligation de vidange annuelle des piscines publiques

Doc - Trois publications offrent un éclairage sur la pratique sportive en France

Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a publié dans son dernier numéro de Stat Info, les données pour l'année 2014 concernant les licences et les clubs des fédérations sportives agréées.

Actu - RAPPEL - Une nouvelle obligation d'affichage dans les salles de sport

JORF - Conseils départementaux de la jeunesse et des sports - Redéfinition des compétences

Actu - La création d'un déontologue du sport est plus que jamais d'actualité !

JORF - Victimes et témoins de violences dans le sport - Modalités d’affichage des informations sur les dispositifs de signalement et d’accompagnement

RM - Suppression de l'obligation de vidange annuelle des piscines publiques

JORF - CEE - Liste des éléments d'une demande et documents à archiver par le demandeur

JORF - Bâtiments - Structures provisoires et démontables : nouvelles obligations techniques et documentaires

JORF - Réponses adaptées et proportionnées pour intervenir plus efficacement face aux vignes non entretenues

JORF - Généralisation du compte financier unique

JORF - Corrèze / La Réunion - Intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du FCTVA l'année de la dépense

JORF - Sûreté portuaire : le rôle des collectivités territoriales renforcé

JORF - Adaptation des dispositifs de soutien aux énergies renouvelables aux exigences européennes

Circ. - Un nouveau portail de documentation pour les utilisateurs du Portail de services Chorus Pro

JORF - Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en avril 2025

JORF - Habitat inclusif - Précision sur la réglementation spécifique en matière de sécurité contre les risques d'incendie des locaux (décret + arrêté + Décret « détecteurs de fumée)

JORF - Conseils départementaux de la jeunesse et des sports - Redéfinition des compétences

JORF - Modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie

Juris - Le financement public ne suffit pas à qualifier des travaux de travaux publics

JORF - Outre-Mer - Expérimentation de l'encadrement des loyers et amélioration de l'habitat

JORF - Montant pluriannuel des dépenses du 12e programme d'intervention des agences de l'eau

JORF - Sous-directeur des services d'incendie et de secours + Modification de diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers

JORF - Complément de libre choix du mode de garde - 2 décrets (résidence alternée, bénéficiaires du RSA, emploi direct d’un assistant maternel ou garde d'enfants à domicile, familles monoparentales…)

JORF - Syndics d’intérêt collectif - Conditions d’agrément et obligations déclaratives

Juris - Insuffisance dans la définition du besoin : une rémunération complémentaire de l'entrepreneur est-elle possible ?

JORF - Fixation du seuil de ressources du premier quartile pour l'attribution des logements sociaux