Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - FAQ : intégrer l’économie circulaire dans le BTP - 24/06/2021

Les chantiers du BTP sont la première source de déchets en France. Si les acteurs de ce secteur s’organisent pour faire des déchets du BTP une ressource potentielle, une marge de progression reste possible pour certaines filières grâce à l’application des principes d’économie...

Doc - Analyse des risques appliquée aux ponts en maçonnerie - 24/06/2021

L’analyse des risques est une méthodologie avancée de gestion des ouvrages d’art, à mettre en place en complément de l’application de l’ITSEOA (Instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art). Elle permet aux gestionnaires de compléter leur connaissance du patrimoine...

Doc - Analyse de la consommation d'espaces et de l'artificialisation sur la période 2009-2019 - 23/06/2021

Dans le cadre de l'observatoire de l'artificialisation, le Cerema produit annuellement un rapport analysant les chiffres de la consommation d'espaces à un niveau national et local, en mettant en avant plusieurs éléments permettant de mieux comprendre ce phénomène pour mieux le limiter. Le rapport...

Doc - Le soutien public à l’agriculture contribue peu à l’innovation, mais beaucoup aux distorsions - 23/06/2021

Le soutien public à l’agriculture a continué d’augmenter ces dernières années dans le monde, mais il ne permet souvent pas d’atteindre les objectifs déclarés que sont l’amélioration de la sécurité alimentaire, des moyens de subsistance et de la durabilité environnementale, comme le montre l’OCDE...

Doc - La situation et les perspectives des finances publiques - 23/06/2021

Comme elle l’a souligné dans son rapport au Premier ministre sur la stratégie de finances publiques pour la sortie de crise, la Cour estime nécessaire de renforcer le niveau de la croissance économique potentielle et de fixer le rythme de progression des dépenses conduisant à une réduction du...

Doc - Les fiches régionales de la jeunesse 2020 - 22/06/2021

Le baromètre DJEPVA sur la jeunesse est une enquête nationale auprès de 4 500 jeunes de métropole et d’outremer, âgés de 18 à 30 ans. Plusieurs thèmes ont été abordés dans cette cinquième vague : les aspirations, la protection de l’environnement, les colonies de vacances, l’accès aux droits...

Doc - L’action internationale des territoires - 22/06/2021

France urbaine et l’Institut National des Etudes Territoriales (INET) publient une étude  sur la place et le rôle de l’action internationale des grandes villes, agglomérations et métropoles durant le mandat 2020-2026. Cette étude vise à mieux comprendre comment les grandes villes et les...

Doc - Guide sur la sécurité dans la politique de la ville - 21/06/2021

Ce guide à pour vocation de présenter les dispositifs généraux et spécifiques déployés pour garantir la sécurité des biens et des personnes vivant dans les quartiers bénéficiaires d'un contrat avec l'Etat Il répond à deux questions essentielles en présentant aux élus et acteurs locaux signataires...

Doc - Les plateformes de mobilités sont essentielles - 21/06/2021

Si tout le monde a déjà entendu parler des «plateformes de mobilité», il peut être difficile, lorsque la question est posée, d’en donner une définition précise, de savoir à qui elles s’adressent, de connaître les services et les solutions qu’elles proposent, de comprendre leur fonctionnement, leur...

Doc - Gestion des risques liés à la présence d’ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux - 18/06/2021

La catastrophe du port de Beyrouth a remis en évidence les risques que peuvent présenter les produits à base de nitrate d’ammonium. Les engrais à base de nitrate d’ammonium, désignés sous le terme d’ammonitrates, sont les plus importants de ces produits. Parmi eux, les ammonitrates à haut dosage...
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