La réglementation vient d'évoluer pour donner une assise sur les feux verts-récompense hors intersection et passage piétons. Pour autant il est toujours possible de micro-réguler les carrefours et les passages piétons à feux, afin de crédibiliser les feux, mais sans promesse de récompense. Afin...

Cet ouvrage offre un panorama des questions économiques, sociales et environnementales au niveau territorial. En utilisant les zonages d’études actualisés en 2020, l’ouvrage fait le point sur les disparités géographiques en France, sur les forces et faiblesses des divers territoires ainsi que sur...

Les déchets verts sont souvent vus à tort comme une contrainte à l’échelle d’une collectivité. Ce guide a pour but d’aider à changer de regard sur les déchets verts. Il apporte des conseils concrets sur les différentes solutions permettant de valoriser, réduire, voire supprimer la production de...

Suite à la transmission du Plan National de Relance et de Résilience à la Commission européenne, l'Agence nationale de la Cohésion des territoires (ANCT) en lien avec Régions France a élaboré un "Guide relatif à l'articulation des fonds issus de la facilité pour la reprise et la résilience (FRR)...

Au regard de l’ampleur des enjeux liés à l’artificialisation, l’objectif de cette publication est d’accompagner les acteurs, en particulier publics, dans la mise en place d’outils pour lutter contre l’artificialisation et désartificialiser afin de tendre vers l’objectif de ZAN. Surmonter les freins...

Cet article a pour objet l’étude de l’incidence des conventions ruralité sur la réorganisation des maillages scolaires du premier degré. L’analyse repose sur la comparaison du nombre d’écoles publiques, privées, élémentaires, maternelles et spéciales entre les départements. Les courbes...

Cette 5e édition présente des évolutions très atypiques, dans le contexte de la crise sanitaire liée au Covid-19, avec des mesures exceptionnelles de confinement de la population et de couvre-feu. Les conditions de dépôt de plainte ont été modifiées, aussi bien pour les victimes que pour...

Pour soutenir le développement économique et l’emploi dans les territoires vulnérables, l’État met en œuvre des dispositifs zonés d’exonérations fiscales et sociales à destination des entreprises. Ces dispositifs bénéficient aujourd’hui à une variété de territoires : - des quartiers en...

L’APVF, partenaire national du programme, a contribué à l’élaboration de ce guide qui doit permettre aux chefs de projet des territoires retenus d’avoir les outils pour bien coordonner les actions mises en place pour revitaliser nos petites villes. L’offre de formation, coordonnée par le Cerema...