Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 
Samedi 17 Mai 2025

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Les Français et la mobilité : la voiture est toujours plébiscitée et les nouveaux usages explosent - 12/03/2020

Jamais les modes de transports et moyens de mobilité mis à disposition des Français n’auront été aussi nombreux et diversifiés et jamais ils n’auront autant été utilisés. 7% des Français utilisent ainsi déjà la trottinette électrique, 13% les scooters et motos et près d’un Français sur deux (48%)...

Des actions concrètes de mise en œuvre des SD'AP : quels enseignements tirer des retours d'expérience locaux ? - 12/03/2020

Afin d’évaluer la mise en œuvre des Schémas Directeurs d'Accessibilité - Agendas d'Accessibilité Programmée (SD’AP), le Cerema a réalisé un travail d’enquête auprès de plusieurs territoires pour identifier les actions réalisées lors de la mise en œuvre du SD’AP mais également les freins au bon...

Réinventer la mobilité dans le périurbain : pour une proximité soutenable - 12/03/2020

Le coût de la mobilité est particulièrement élevé pour les ménages habitant les zones périurbaines. Pour alléger leurs dépenses, il faudrait qu’ils puissent réduire leur usage de la voiture. Cela serait en outre bénéfique pour l’environnement et la lutte contre le réchauffement. Mais, en pratique,...

Infrastructures et affouillement: une méthode pour observer et modéliser le phénomène - 11/03/2020

Les processus d’affouillement sont une cause importante de destruction des constructions (ouvrages d’art, ouvrages en terre comme des berges et bâtiments) notamment lors des crues majeures. En effet, une rupture des réseaux de transports suite aux dégâts entraînés par...

L’approche paysagère accélératrice de la transition agro-écologique - 10/03/2020

Depuis les années 1960, on constate une évolution majeure du paysage en France : en 30 ans, disparition de 500 000 km de haies et multiplication par 2 de la taille des parcelles en une quinzaine d’années. Cette situation s’accompagne d’une érosion des indicateurs écologiques. Or, les terres...

De nouveaux référentiels pour les petites lignes ferroviaires - 10/03/2020

Le réseau ferré national comporte environ 9100 km de lignes ferroviaires classées, au vu de leur trafic, comme des petites lignes "voyageurs", accueillant la circulation de services régionaux. Du fait de l’évolution du cadre législatif, en particulier par le dispositif de transfert de gestion...

Baromètre de la commande publique : les intercommunalités contribuent très fortement à la reprise - 09/03/2020

Pour la dernière année du mandat, communes et intercommunalités ont fortement redynamisé leur commande publique. C’est ce que montre la nouvelle édition du baromètre AdCF-Banque des territoires , à partir de l’analyse des données 2019 désormais complètes. Avec 87,5 milliards d’euros de...

Dynamiques et évolutions du littoral : la synthèse des connaissances sur l'évolution du littoral - 09/03/2020

La collection "Dynamiques et évolutions du littoral" présente à travers des livrets synthétiques par région l’état des connaissances sur l'évolution du littoral de France métropolitaine et d'outre-mer. Elle est réalisée par des groupes de travail pluridisciplinaires et le Cerema en assure la...

Mettre en œuvre la loi d’orientation des mobilités : les ressources disponibles - 09/03/2020

La LOM désormais promulguée, l'équipe de l'AdCF apporte son éclairage sur les nouveaux contours de la compétence d'organisation de la mobilité ainsi que sur les modalités de transfert et d'exercice de cette compétence dans les communautés de communes d'ici le 1er juillet 2021. Plus de 900...

Développement durable : L’APVF met en avant 20 petites villes innovantes - 06/03/2020

Constatant une défaillance dans le partage des bonnes pratiques entre territoires, l’APVF a décidé de mettre en avant avec l’aide de plusieurs de ses partenaires les actions des petites villes en faveur de la transition écologique. L’économie circulaire, la mobilité durable, les énergies...
1 ... « 319 320 321 322 323 324 325 » ... 561






Attention: refus de réception Altospam

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam