Documentation | ID CiTé - Veille juridique et professionnelle des collectivités territoriales

Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales

Retour actualité du jour...

Documentation

Aménagements cyclables temporaires et confinement: quelles opportunités ? - 15/04/2020

Les mesures de confinement ont entrainé un effondrement du trafic individuel motorisé. L'espace libéré offre des possibilités d’aménagements cyclables temporaires pour les cyclistes qui sont obligés de se déplacer. Quelles sont les opportunités de mise en place de tels aménagements ? En France,...

Le Maas : trait d’union des territoires - 14/04/2020

Le terme "intermodalité" renvoie à l’utilisation successive de plusieurs modes de transport pour réaliser un déplacement. En théorie, il embrasse tous les modes, mais dans la pratique, les politiques intermodales mises en œuvre jusqu’à aujourd’hui étaient surtout centrées sur les transports...

LOM : Quelle organisation des compétences de mobilité ? - 10/04/2020

Quels changements attendent les collectivités dans l’organisation de leur compétence mobilité ? Quelles injonctions à la coopération entre collectivités sont mises en avant, au service d’une mobilité plus durable ? Retour sur les principales dispositions de la loi d’orientation des mobilités (LOM)...

Plateforme France Mobilités : un an et quels enseignements ? - 10/04/2020

Consacrée au déploiement de solutions innovantes de mobilité dans les territoires, la Plateforme France Mobilités, fête ses un an. Cet outil de mise en visibilité des solutions de mobilité innovantes, de capitalisation des expérimentations dans les territoires commence à livrer ses enseignements....

Les incidences de l'état d'urgence sanitaire Covid-19 en aménagement - 09/04/2020

L’ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020, relative à la prorogation des délais échus pendant la période d’urgence sanitaire et à l’adaptation des procédures pendant cette même période, a été prise en application de l’article 11 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à...

Perméabilité à l’air des enveloppes de bâtiment et des réseaux de ventilation : synthèse des analyses des bases de données nationales - 08/04/2020

A l’occasion de la 8ème rencontre nationale des opérateurs autorisés à faire des mesures de perméabilité à l’air, organisée par Qualibat, le Cerema a restitué la synthèse des analyses des bases de données nationales de mesures de perméabilité à l’air des enveloppes de bâtiment et des réseaux de...

Covoiturage: une méthode pour estimer le potentiel d'un nouveau service régulier - 08/04/2020

Le développement du voiturage permet de répondre à des enjeux de développement durable, mais l'évaluation a priori des services de covoiturage est complexe: le Cerema a défini une méthode pour estimer l'offre et la demande potentielles d'un service régulier à partir de l'exploitation des données...

Maîtrise d’ouvrage publique des bâtiments : l’essentiel à connaître - 07/04/2020

De nombreux intervenants publics sont amenés à assurer une maîtrise d'ouvrage. ce document présente l’essentiel à connaître afin d’assurer pleinement le rôle de maître d’ouvrage lors d’une opération de construction, de réutilisation ou de réhabilitation d’un bâtiment: enjeux d'une opération,...

Chiffres clés du transport régional, une analyse avant le transfert de compétences - 07/04/2020

Un portrait synthétique de l’offre régionale de transport en 2016, qui présente les évolutions et enjeux que les Régions auront à intégrer dans leur stratégie. Au regard de l’augmentation globale de l’offre routière gérée par les régions et de l'érosion de l’offre ferroviaire, la disparité des...

Glissements de terrain lents : une recherche-action pour mieux appréhender et anticiper ce phénomène - 06/04/2020

Un projet de recherche action portant sur les glissements de terrain lents a démarré, avec comme champ d’expérimentation quatre sites pilotes situés le long de la RN85 entre Saint Laurent-en-Beaumont en Isère et Aspres-les-Corps dans les Hautes-Alpes. L’idée de ce projet vient du fait que la RN85...

Gestion de votre compte et services ID.CiTé

Attention: refus de réception Altospam

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam

Mentions légales

Conditions générales d'utilisation

Information, Documentation, Veille juridique et professionnelle des Collectivités Territoriales