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Documentation

Dimensionnement de la compensation écologique des cours d'eau - 21/12/2018

Cet ouvrage présente les méthodes de dimensionnement de la compensation écologique utilisables dans le cas d’atteintes aux cours d’eau. Il était en effet nécessaire de diffuser des outils méthodologiques ciblés sur les cours d’eau, car leur obligation de compensation est moins bien intégrée par...

Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés : les premiers enseignements - 21/12/2018

Le Cerema a élaboré cet ouvrage à l’attention de l’ensemble des acteurs et partenaires qui interviennent afin de développer le logement autonome des personnes modestes et défavorisées. Il a été réalisé sur la base d’une étude des expériences menées depuis 2013 dans le cadre du programme de...

Toujours plus d’agressions de sapeurs-pompiers déclarées en 2017 - 21/12/2018

Dans sa note du mois de décembre, l’Observatoire national de la délinquance et de la réponse pénale (ONDRP) souligne qu’en 2017, 2.813 sapeurs-pompiers ont déclaré avoir été victime d’une agression au cours d’une intervention, soit une augmentation de 23% du nombre d’agressions déclarées par...

Le défenseur des droits publie son rapport "exilés et droits fondamentaux, trois ans après le rapport calais" - 20/12/2018

Le Défenseur des droits constate que les entraves persistantes à l’entrée dans la procédure d’asile, la saturation des dispositifs d’accueil des exilés, leur manque d’informations et le contrôle de leur situation administrative lors de leur mise à l’abri conduisent les campements évacués à...

Les modes d’exercice de la coparentalité après une séparation conjugale dans un contexte de recomposition familiale - Rapport final - 20/12/2018

Ce document de travail est le rapport dressant le bilan de l’enquête qualitative réalisée par le cabinet ASDO Études pour le compte de la DREES, sur les modes d’exercice de la coparentalité après une séparation conjugale dans un contexte de recomposition familiale. Il présente l’analyse du corpus...

Activité physique et pratique sportive pour toutes et tous - 20/12/2018

Instaurer en France "une culture d’activité physique et sportive" d’ici 2024 suppose de banaliser l’activité en l’inscrivant dans notre quotidien. De sortir de l’image du "sport comme dépassement de soi" pour aller vers des pratiques "bien-être" et des mobilités actives pour toutes et tous, à...

Diversité des communes : cinq profils budgétaires et financiers - 19/12/2018

Les communes se différencient par leur volume budgétaire, leur choix en matière d’investissement, leurs moyens de financement et par leur capacité à équilibrer dépenses et recettes de fonctionnement. Elles se différencient aussi par leur taille, leur situation géographique (montagne, littoral,...

Lancement de l’appel à projets "Réinventons nos cœurs de ville" - 18/12/2018

En liaison avec le ministère de la Culture et en partenariat étroit avec la Cité de l’architecture et du Patrimoine, le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales lance une consultation nationale à l’attention des 222 territoires du programme...

Prévention du risque d’exposition à l’amiante - Bonnes pratiques dans les déchèteries et les installations de stockage de déchets - 18/12/2018

Quels moyens de prévention mettre en place pour gérer le risque d’exposition à l’amiante des salariés travaillant dans les déchèteries et les installations de stockage autorisées à recevoir des déchets amiantés ? La Fédération nationale des activités de la dépollution et de...

Résultats de l'observatoire de la mobilité 2018 - 18/12/2018

L’observatoire de la mobilité de l’UTP, l’Union des Transports Publics et ferroviaires, a été lancé en 2014 afin que la profession dispose d’indicateurs sur les habitudes de déplacements des Français en ville et leur perception des transports publics. Cette étude se compose de plus de quarante...

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