Cette publication présente les études de terrain qui ont nourri les préconisations et les analyses précédentes. Il s’agit d’illustrer le point de vue des acteurs économiques sur les conditions économiques favorables à la localisation des entreprises au sein de la ville et du bourg rural : quels...

La mission préconise de renforcer l’approche territoriale avant d’aborder les projets par ouvrage afin de favoriser une vision partagée du cours d’eau à l’échelle du bassin versant. Elle propose une méthode pour définir, de manière objective et concertée, ce qu’est un "moulin patrimonial"....

Une étude sur les conditions de maintien sur place de la population lors de crues lentes, à partir de l’expérience menée en Ile-de-France, afin de dégager des pistes d’aménagement du territoire. Abordée à partir de retours d’expériences internationaux, la réflexion sur les conditions de maintien...

Le système de redistribution français affiche des performances globalement satisfaisantes en comparaison d’autres pays européens. Toutefois, la complexité des prestations sous condition de ressource et le manque de coordination des acteurs pèsent sur les taux de recours et conduisent à des...

En comparaison des autres pays européens, le taux de pauvreté est relativement modéré et stable en France, mais il est aussi très persistant. La pauvreté se "transmet" des parents aux enfants, du fait de sa concentration dans certains quartiers défavorisés, des plus grandes difficultés scolaires et...

Pour la deuxième année consécutive, la CNSA a analysé les rapports d’activité 2015 des CAMSP dans le cadre de sa mission de suivi de mise en œuvre des plans de création de places. En 2016, elle a exploité les données de 176 CAMSP et de 88 antennes qui ont accueilli 42 070 enfants sur la période. La...

Cet article décrit la manière dont les bénéficiaires d’un dispositif particulier de politique de l’emploi, l’insertion par l’activité économique (IAE), sont accompagnés et formés durant leur parcours et leur ressenti objectif et subjectif sur ce parcours. Les données mobilisées sont celles...

En 2015-2016, dans les établissements publics du second degré, 4,5 % des élèves ont été absents de façon non justifiée quatre demi-journées ou plus par mois, en moyenne. Ce taux d'absentéisme moyen est de 2,8 % dans les collèges, de 5,1 % dans les lycées d’enseignement général et technologique...

Les dispositions relatives à la taxe de séjour et à la taxe de séjour forfaitaire ont été ajustées par la loi de finances rectificative pour 2016. Afin de permettre aux collectivités, aux assujettis, aux particuliers et aux entreprises concernées de mieux comprendre la réforme, la Direction...