Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Chiffres-clés du secteur du livre 2016-2017 (2015 et 2016 pour les Bibliothèques) - 19/03/2018

Cette synthèse annuelle est marquée par une augmentation de la production des éditeurs de +2,2% en 2016 et de +4,2% en 2017, face à une baisse des ventes au détail en valeur (de -1% en 2016 et de -1,2% en 2017), comme en volume (de -1,2% en 2016 et -1% en 2017). Le chiffre d’affaires global des...

Doc - Quand la rivière devient un atout sur les territoires : témoignages et actions à mettre en œuvre - 19/03/2018

Redonner un fonctionnement naturel aux cours d'eau altérés par certains aménagements et activités humaines est un des moyens efficaces et reconnus pour atteindre le bon état écologique des rivières et pour réduire les dommages liés aux crues. C'est notamment l'enjeu de la compétence...

Doc - Focus sur les nouveaux chiffres clés de la précarité énergétique - 19/03/2018

L’Observatoire national de la précarité énergétique (ONPE) a publié le Tableau de bord de la précarité énergétique, 3e édition de l’année 2017. Celui-ci a pour vocation de : - rassembler les principaux indicateurs permettant de quantifier l’ampleur du sujet ; - comprendre...

Doc - Territoires éducatifs - Etat des lieux et perspectives : la montée en puissance du fait régional - 16/03/2018

Le rapport annuel des inspections générales 2016 s’intéresse aux territoires éducatifs, systèmes complexes qui renvoient à des périmètres multiples et instables, que ce soit du point de vue de l’organisation administrative, de l’articulation entre niveaux national et local, des relations entre...

Doc - Appropriation des notions de vulnérabilité et de résilience : enseignements de 3 territoires inondables - 16/03/2018

Les habitants, sinistrés ou non, et les professionnels qui ont eu affaire à une inondation majeure ne parlent plus de risque. Le risque est devenu réalité. Dans la Vallée de l'Argens, on nous a parlé de la catastrophe de 2010. Dans le Val de Loire, de la crue, du débordement ou de la "dernière...

Doc - Un nouvel âge pour l’école maternelle ? Note d'analyse - 15/03/2018

L’école maternelle française serait-elle dépassée ? Encadrement insuffisant, focalisation sur les enseignements académiques, approche pédagogique trop rigide : analyse des difficultés et propositions pour changer la donne. Alors qu’elle a longtemps fait figure de modèle, pour ses voisins...

Doc - Les résultats 2017 de l’Observatoire national des centres sociaux - 14/03/2018

En 2016, 3 067 structures d’animation de la vie sociale ont été soutenues financièrement par la branche Famille, dont 2 237 centres sociaux. La participation des Caf représente en moyenne 26% des budgets des structures (24% en 2015).  Ce soutien financier représente 285 millions d’euros...

Doc - Soutenir la parentalité : les réseaux d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents - 14/03/2018

Regroupant parents, professionnels, acteurs institutionnels et associations, les réseaux d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (Reaap) visent à organiser une offre territoriale diversifiée, structurée et identifiée à destination des parents, pour les accompagner dans leur rôle éducatif...

Doc - Voirie - Marchés de contrôle extérieur de travaux routiers - Guide d'aide à la rédaction de pièces techniques - 14/03/2018

L’IDRRIM a mis en place un agrément Laboroute, établi sur la base d’un référentiel qualité par une commission paritaire donneurs d’ordre/entreprises et fournisseurs/ ingénierie publique et privée. Cet agrément permet ainsi aux maîtres d’ouvrages de disposer d’un gage de confiance, accordée par un...

Doc - Droit d'auteur, droit à l'image : les étapes essentielles pour utiliser un contenu - 13/03/2018

Dans le cadre de leurs missions, les administrations peuvent être amenées à reproduire ou diffuser des œuvres préexistantes réalisées par des tiers. Par exemple : - des extraits de textes, films, documentaires, vidéos, articles de presse pour illustrer une présentation, un rapport, une...
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