A l’occasion de la journée du 14 mars consacrée aux transferts de compétences eau et assainissement, l’AdCF a présenté le nouveau guide publié avec Suez sur ce sujet pour informer les élus. Ce guide vient enrichir les différentes ressources mises à disposition par l’AdCF et regroupées dans un...

Cette journée avait pour objectif de débattre des enjeux et objectifs de ces transferts, et approfondir le dialogue au sein d’ateliers pratiques et participatifs animés par des experts. A partir du 1er janvier 2020, la distribution d’eau potable et l’assainissement devraient devenir des...

En 2015, 53,3 % des jeunes âgés de 15 à 29 ans sont sur le marché du travail en France : 43,2 % occupent un emploi et 10,1 % sont au chômage, soit un taux de chômage de 18,9 %. 14,7 % des jeunes ne sont ni en emploi, ni en formation (part de "NEET"). Après s’être nettement dégradés suite à la crise...

Le nouveau cadre de transparence prévu par l’Accord de Paris sur le climat (COP21), qui s’appuie sur l’expérience acquise, est essentiel pour la mise en œuvre effective de l’accord. Il s’agit en effet de vérifier que les engagements pris par les pays en matière de réduction de gaz à effet de serre...

La définition assise sur la gamme commerciale des tarifs SNCF retient un certain nombre de billets qui ne peuvent manifestement être réellement qualifiés de " petits prix ". Pour objectiver la notion, la mission a proposé de prendre comme limite supérieure des petits prix le prix calculé sur la...

Ce guide offre aux acheteurs un modèle de document de consultation des entreprises (CCAP, CCTP, acte d’engagement) pour la conclusion d’accords-cadres à bons de commande ayant pour objet la maintenance d’équipements biomédicaux Il présente également un glossaire permettant d’appréhender les notions...

Ce guide vise à aider les acheteurs à mieux prendre en compte les exigences de résultats attendus de l’achat de chaque type de mobilier d’éducation par rapport à ses usages spécifiques, afin d’améliorer leur durabilité dans le temps. S’adressant autant aux personnels de direction, d’éducation,...

La Cour constate que la représentativité de l’Unaf, qui était déjà médiocre, continue de s’éroder, alors qu’elle a beaucoup élargi les domaines de ses interventions sans avoir défini de stratégie. Bien que dotée de prérogatives fortes, elle ne s’est pas mise en situation d’assumer ses...

En 2015, 236 300 mariages ont été célébrés en France, dont 33 800 entre une personne de nationalité française et une personne de nationalité étrangère : 14 % des mariages célébrés en France en 2015 sont donc des mariages mixtes. Dans un cas sur deux, ils ont uni un homme de nationalité étrangère et...