Le fonctionnement de notre société repose aujourd’hui entièrement sur un système très complexe de réseaux interdépendants. Des années de développement dans ce sens ont conduit à ce que le risque d’inondation ait un impact important sur de nombreux acteurs de natures et d’intérêts variés. C’est...

Le taux d’encadrement des salariés en insertion dans le secteur de l’insertion par l’activité économique est très variable selon les structures. Chaque permanent en charge de l’accompagnement dans les entreprises d’insertion et les ateliers et chantiers d’insertion suit entre 2 et 4 salariés contre...

Les dépenses de prise en charge des personnes âgées dépendantes (soit 1,2 million de personnes) s’établissent, en 2011, à 28,3 milliards d’euros, dont 25 % ne sont pas financées par les allocations ou aides publiques. Ce dossier, composé de trois articles, passe en revue la part des dépenses qui...

Les recommandations s’adressent aux professionnels du secteur de l’inclusion sociale notamment : - les centres d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) ; - les centres d’accueil pour demandeurs d’asile (Cada) ; - les centres d’hébergement d’urgence (CHU) lorsqu’ils sont autorisés dans le...

Depuis la fin des années 90, les évolutions des droits communautaire et interne favorisent une meilleure prise en compte des enjeux du développement durable dans les marchés publics.  La directive 2014/24/UE du 26 février 2014 du Parlement européen et du Conseil confirme cette tendance et...

A l’occasion de l’entrée en vigueur de la réforme du droit de la commande publique, le site de la DAJ s’adapte depuis le 1er avril dernier pour accompagner les acheteurs et les entreprises dans le maniement des nouvelles règles  Dans le nouvel onglet "Commande publique", vous pouvez en...

Les mesures mises en place par l’État pour réduire les consommations et les émissions de gaz à effet de serre sont accompagnées d’une plate-forme de recherche et d’expérimentation sur l’énergie dans le bâtiment (PREBAT) pour apporter aux professionnels et aux particuliers des solutions...

Ce document de travail rappelle les origines de ces changements, leurs conséquences sur l’emploi et les enjeux qu’ils soulèvent en matière de situation des actifs et de protection sociale.  Depuis les années 1980, la mondialisation, la fragmentation des chaînes de valeur, l’externalisation,...

Destiné aux élus et décideurs locaux, à leurs collaborateurs ainsi qu’aux acteurs associatifs et à leurs structures d’accompagnement, ce guide aborde les modalités pratiques et les conditions de réussite régissant les subventions versées par les pouvoirs publics aux associations. Ce guide décline...