Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Retenues d’eau : quels impacts sur le milieu aquatique ? - 28/04/2016

A la demande du Ministère en charge de l’Environnement, Irstea a piloté en partenariat avec l’Inra et l’Onema une expertise scientifique collective sur l’impact cumulé des retenues d’eau sur le milieu aquatique. Cette expertise, conduite dans une démarche pluridisciplinaire, cherche à recenser, et...

Doc - L’engagement bénévole associatif résiste ! - Nouvelle enquête sur l’évolution de l’engagement bénévole associatif, en France, de 2010 à 2016 - 28/04/2016

L’enquête France Bénévolat, menée tous les 3 ans depuis 2010, est une enquête quantitative sur la situation du bénévolat associatif en France (hors DOM-TOM). Sur l’ensemble de ces six années : > C’est le bénévolat associatif qui résiste le mieux avec une progression de +16,8% ! > C’est chez...

Doc - La santé des aidants - L’Association Française des Aidants présente les résultats de son rapport - 28/04/2016

Il arrive souvent que les aidants, par surinvestissement et manque de temps, mettent à l’écart leur propre santé. De plus, cette dernière est peu prise en compte par les professionnels. Pour comprendre en quoi le fait d’accompagner un proche peut altérer la santé des aidants, mais aussi comment les...

Doc - Alimentation des nourrissons pendant leur première année de vie - 27/04/2016

Outre la description des données d’inclusion et de l’attrition au cours du suivi, ce rapport fournit, pour la première fois au niveau national, un ensemble complet d’indicateurs sur l’alimentation des nourrissons. Ces indicateurs portent sur l’alimentation lactée (allaitement maternel, utilisation...

Doc - Diagnostic et appui à la gestion concertée de l'eau des bassins versants - 27/04/2016

La multiplicité des problématiques liées à la gestion de l'eau mobilise un grand nombre d'acteurs, à des échelles différentes et entraîne la confrontation de différentes logiques ou parties prenantes. Ceci conduit à des situations à gérer collectivement, à une échelle cohérente, pour optimiser...

Doc - Les visites du patrimoine culturel et la question de la gratuité - 27/04/2016

L’étude s’intéresse aux pratiques culturelles de la population, notamment en matière de visites des expositions, des musées et des monuments. Elle cherche par ailleurs à connaître l’attitude des Français par rapport à la gratuité de visite, le premier dimanche de chaque mois, des collections...

Doc - Santé sexuelle et reproductive - 27/04/2016

Le HCSP propose de mettre en place une stratégie nationale de santé sexuelle, afin d’assurer un état de bien-être physique, émotionnel, mental et social lié à la sexualité de la naissance à la vieillesse pour l’ensemble de la population. Ceci est d’autant plus nécessaire que la prise en charge de...

Doc - Gestion Urbaine de Proximité et abattement TFPB - Démarches et outils d'amélioration de la qualité de vie urbaine - 26/04/2016

Dispositif transitoire prolongé pour la durée des contrats de ville 2015-2020, l’abattement de 30% de taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dont bénéficient les bailleurs sociaux pour leur patrimoine en Quartier prioritaire de la Politique de la Ville a vocation à s’articuler avec les...

Doc - Le chien guide d’aveugle ou le chien d’assistance, le compagnon du quotidien - 26/04/2016

Un kit de sensibilisation est disponible en ligne et se compose d’un film d’animation explicatif et d’un livret d’information. Une nouvelle fois, la FFAC choisit l’humour pour faire passer ses messages, pourtant des plus sérieux, car la réglementation est on ne peut plus claire sur la question : on...

Doc - Un nouveau classement très majoritairement adopté par les hôtels français - 26/04/2016

Depuis fin 2009, la France s’est dotée d’un nouveau classement hôtelier. Fin 2013, près des trois quarts des hôtels (73 %), rassemblant 83 % des chambres d’hôtels, avaient adopté ce nouveau classement. L’adoption s’est faite progressivement et la part d’hôtels classés continue d’augmenter. Fin...
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