Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Doc. / Ateliers - Espaces verts - Poussières de bois : protégeons-nous ! - 08/02/2016

Qu’ils soient employés dans le secteur BTP ou dans la filière bois, de nombreux salariés sont exposés aux poussières de bois dans le cadre de leur travail : cette exposition peut entrainer des maladies à court terme (rhinite, eczéma, conjonctivite) et à long terme l’apparition de cancers des fosses...

Doc. / Consignes de sécurité incendie dans des locaux professionnels - Une brochure pour faire le point - 08/02/2016

Chacun dans l’entreprise doit savoir ce qu’il faut faire pour enrayer un départ de feu, participer à la lutte contre l’incendie et évacuer les locaux en toute sécurité. Il est donc primordial pour l’employeur d’établir et de mettre en place des consignes de sécurité claires et affichées de manière...

Doc. / Les schémas départementaux de coopération intercommunale (Première partie : l’élaboration des SDCI) - 08/02/2016

Dans le cadre de leur partenariat sur le suivi des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI), Mairie-conseils et l’AdCF proposent aux collectivités concernées par ces schémas une foire aux questions scindée en deux parties.  Les questions ont été élaborées en fonction de...

Doc. / Le Comité des droits de l’enfant de l’ONU rend ses observations sur le 5ème rapport de la France relatif à l’application de la Convention des droits de l’enfant. - 08/02/2016

Bien que soulignant les efforts fournis, le comité relève des axes d’amélioration nécessaires dans les domaines de la prise en charge de l’autisme, de la justice des mineurs, de l’accueil des enfants étrangers ou encore de l’égalité des territoires, en particulier d’outre-mer. Consciente des...

Doc. / Développer le numérique à l'école, un guide à l'usage des collectivités - 08/02/2016

Ce guide souhaite apporter, à travers la diversité des témoignages, des exemples d’actions volontaristes, de partenariats et de projets. Cette information sera une aide pour inciter les élus et les services des communes et communautés de communes à poursuivre l’effort constant qui favorisera à...

Doc. / Relations aux usagers et modernisation de l’État : vers une généralisation des services publics numériques - Un rapport de la Cour des comptes - 05/02/2016

D’une part, les services publics numériques ne semblent pas jouer un rôle moteur dans la modernisation de l’État et de sa relation avec les usagers, lesquels ne font pas du numérique leur mode d’accès privilégié, même lorsque l’offre existe.  D’autre part, l’administration n’a pas tiré...

Doc. / Plan de relance de l’apprentissage : l’accompagnement des apprentis pour une sécurisation des parcours - 05/02/2016

La lettre de mission demandait d’identifier et d’évaluer des pratiques professionnelles de lutte contre les ruptures des contrats d’apprentissage et de sécurisation des parcours mises en œuvre au niveau régional.  Après une analyse de la politique de l’apprentissage (périmètre, acteurs,...

Doc. / Invendus alimentaires et dons aux associations - 05/02/2016

L’association AMORCE, en partenariat avec l’ADEME, publie une étude sur la gestion actuelle des invendus alimentaires et la réalité des dons aux associations sur deux territoires : Grenoble Alpes Métropole et la communauté d’agglomération Tour(s)plus, tous les deux particulièrement investis sur...

Doc. / Amélioration de la connaissance pour l’avenir du littoral et la prévention des risques littoraux - 04/02/2016

Suite à la conférence nationale pour la mer et l’océan et dans la poursuite de la COP21, Ségolène Royal soutient l’amélioration de la connaissance pour l’avenir du littoral et la prévention des risques littoraux, pour la croissance bleue. - Mobilisation de 7,5 millions d’euros, aux côtés des...

Doc. / Observatoire national du suicide - Remise du rapport à Marisol Touraine - 03/02/2016

Dans ce deuxième rapport, l’Observatoire s’attache à mettre en lumière les données et les actions de prévention, menées à un niveau national comme local, par les pouvoirs publics comme par les associations.  Il fait aussi le point sur les connaissances récentes concernant le rôle joué par...
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