Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Rénovation thermique : un guide pour tenir compte de l’acoustique et de la QAI - 27/06/2016

Pour aider le conseiller en rénovation énergétique (conseillers Info Energie des Points Rénovation Info Service, architectes, entrepreneurs, bureaux d’études thermiques…) à mener une réflexion transversale et multicritères, l’Ademe a souhaité rassembler en un seul ouvrage les notions à connaître...

Doc - La complétude FttH - 24/06/2016

La complétude, c’est l’obligation faite aux opérateurs de communications électroniques de couvrir l’ensemble d’une zone cohérente (par exemple un quartier ou un bourg) lorsqu’ils déploient un réseau FttH. Une contrainte qui pèse économiquement sur les opérateurs dans certains territoires en dehors...

Doc - Les systèmes REP : une responsabilité pas encore totalement assumée - 24/06/2016

Ce dossier apporte un certain nombre d’éléments qui permettent de mieux appréhender le contexte général dans lequel s’inscrit la REP, de suivre l’évolution des tonnages mis en jeu par les filières et la répartition des dépenses de chaque éco-organisme. Le bilan financier de l’ensemble des filières...

Doc - Zoom sur les équipements sportifs des villes de France - 23/06/2016

À l’occasion de son tour d’horizon des principaux chiffres en matière sportive (voir notre dernière parution consacrée aux licences et aux clubs), Ondes Urbaines s’intéresse cette semaine aux données issues du recensement des équipements sportifs (RES), millésime 2013, dont les résultats ont été...

Doc - Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires - Publication du rapport annuel 2015 - 23/06/2016

En 2015, de nouvelles études ont confirmé que les nuisances aéroportuaires ont de graves conséquences sur la santé des riverains et des professionnels travaillant sur les plateformes ainsi que sur la qualité de l'environnement. Tout cela représente des coûts économiques et sociaux élevés, en grande...

Doc - Départements - Dépenses départementales d’action sociale : L’inquiétude persiste - 22/06/2016

Cette année encore, l’enquête annuelle de l’Odas relève les difficultés financières croissantes auxquelles font face les départements. Dans ce contexte, les Départements sont contraints de prendre des mesures sans précédent de réduction des dépenses qui affectent l’ensemble de leurs secteurs...

Doc - L’offre PRM pour la montée en débit sur cuivre - 22/06/2016

Plus de quatre ans après la publication par Orange de la première "Offre de référence de France Télécom pour la création de Points de Raccordements Mutualisés", la montée en débit sur cuivre via cette offre s’est affirmée comme la solution d’attente acceptable jusqu’à l’arrivée de la fibre optique...

Doc - Assurer la maitrise du ruissellement grâce aux zones humides au voisinage des infrastructures de transport dans une perspective de conservation de la biodiversité - 22/06/2016

Le projet exploratoire RHIZU (Ruissellement Intense et Zones HUmides) a pour objet d’évaluer les conditions de coexistence entre infrastructures linéaires de transport et écosystèmes de type zones humides. L’hypothèse majeure qui est traitée dans cet article repose sur une gestion repensée des...

Doc - La scolarisation à deux ans : en éducation prioritaire, un enfant sur cinq va à l'école dès deux ans - 22/06/2016

Les écoles publiques et privées accueillent 93 600 enfants de deux ans à la rentrée 2015, soit 11,5 % des enfants de cet âge. L’accueil différé des enfants de deux ans permet de scolariser environ 20 000 élèves supplémentaires entre la rentrée et la fin de l’année scolaire. Sur une longue période,...

Doc - Le Guide des bonnes pratiques est adopté par le Conseil supérieur de l'ESS - 22/06/2016

L’objectif du Guide des bonnes pratiques des entreprises de l’ESS est de présenter "les conditions d’amélioration continue des bonnes pratiques des entreprises de l’économie sociale et solidaire "tel que définit par l’article 3 de la loi ESS. Il a été adopté en séance plénière du CSESS, le 14 juin,...
1 ... « 550 551 552 553 554 555 556 » ... 589






Attention: refus de réception Altospam

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam