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Afin de vous aider dans vos premières décisions, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, en lien avec son réseau d’associations départementales, a le plaisir de vous adresser ce guide relatif à l’installation du conseil communautaire.
Vous y retrouverez l’ensemble des informations utiles concernant la première séance du conseil communautaire.
Les règles exposées s’appliquent aussi à l’assemblée métropolitaine et à ses conseillers. Les spécificités relatives à l’installation des comités des syndicats sont également abordées.
Sommaire
1. Date de début et de fin de mandat
2. La séance d'installation du conseil communautaire
3. Les décisions à prendre en début de mandat
4. Les règles spécifiques applicables ux syndicats intercommunaux
5. Les dates clés à retenir
Source AMF
Vous y retrouverez l’ensemble des informations utiles concernant la première séance du conseil communautaire.
Les règles exposées s’appliquent aussi à l’assemblée métropolitaine et à ses conseillers. Les spécificités relatives à l’installation des comités des syndicats sont également abordées.
Sommaire
1. Date de début et de fin de mandat
2. La séance d'installation du conseil communautaire
3. Les décisions à prendre en début de mandat
4. Les règles spécifiques applicables ux syndicats intercommunaux
5. Les dates clés à retenir
Source AMF
