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Le schéma directeur d’un réseau de chaleur ou de froid est un outil de planification territoriale qui permet de réaliser un exercice de projection sur l’évolution du réseau. Il doit être co-construit avec les différents acteurs locaux concernés. On retrouve à l’intérieur de ce schéma, différents scénarios d’évolution possibles sur un horizon de 10 ans incluant leurs analyses économique, environnementale et sociale. Cette projection permet de coordonner et planifier des travaux de verdissement, de valorisation de ressources existantes et d’extension pour s’adapter aux besoins tout en renforçant les liens entre les différentes parties prenantes. Cet exercice est en outre un préalable nécessaire pour toute demande d’aide financière à l’ADEME : le schéma directeur doit avoir été réalisé en suivant la démarche développée par l’ADEME et AMORCE dans le présent guide et doit dater de moins de cinq ans.
Ce document est la mise à jour des éditions précédentes du guide d’élaboration du schéma directeur d’un réseau de chaleur publiées en 2009 puis 2016. Il s’appuie sur les retours d’expérience de collectivités et de bureaux d’études qui participent aux groupes d’échange et réunions qu’AMORCE anime en partenariat avec l’ADEME.
Cette mise à jour vise principalement à :
- prendre en compte les évolutions réglementaires sur l'obligation de réalisation d'un schéma directeur et sa mise à jour (loi énergie-climat de novembre 2019),
- ajouter des bonnes pratiques,
- actualiser certaines sources de données utiles pour les schémas directeurs,
- ajouter des indications concernant les schémas directeurs de réseaux de froid et boucles tempérées,
- mettre à jour les critère d'aides du Fonds chaleur.
Source >> AMORCE
Ce document est la mise à jour des éditions précédentes du guide d’élaboration du schéma directeur d’un réseau de chaleur publiées en 2009 puis 2016. Il s’appuie sur les retours d’expérience de collectivités et de bureaux d’études qui participent aux groupes d’échange et réunions qu’AMORCE anime en partenariat avec l’ADEME.
Cette mise à jour vise principalement à :
- prendre en compte les évolutions réglementaires sur l'obligation de réalisation d'un schéma directeur et sa mise à jour (loi énergie-climat de novembre 2019),
- ajouter des bonnes pratiques,
- actualiser certaines sources de données utiles pour les schémas directeurs,
- ajouter des indications concernant les schémas directeurs de réseaux de froid et boucles tempérées,
- mettre à jour les critère d'aides du Fonds chaleur.
Source >> AMORCE
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