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Parlement

Parl. - Assemblée nationale - Yaël Braun-Pivet élue Présidente 29/06/2022

Parl. - Assemblée nationale - Groupes politiques - Composition et déclaration politiques 29/06/2022

Parl. - Convocation du Parlement en session extraordinaire le mardi 5 juillet 2022 29/06/2022

Parl. - Outre-Mer - Le fonds exceptionnel d'investissement (FEI) : un outil souple et utile dont la gouvernance doit être améliorée (Rapport d'information) 28/06/2022

Parl. - Sexe, âge, profession : quel est le nouveau visage de l’Assemblée nationale ? 27/06/2022

Parl. - Président, vice-présidents, questeurs… tout comprendre de la répartition (complexe) des postes clefs à l’Assemblée nationale 24/06/2022

Parl. - Cabinets de conseil : Le Sénat présente une proposition de loi (Proposition de loi) 23/06/2022

Parl. - Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2022 22/06/2022

Parl. - Election du président, formation du bureau et des commissions : une fin de mois décisive pour la nouvelle Assemblée 21/06/2022

Parl. - Second tour des élections législatives 2022 - Résultats et taux de participation 20/06/2022

Parl. - Sécurité des ponts : trois ans après le rapport du Sénat, le compte n’y est toujours pas - Sur les 14 000 premiers ponts visités, 23 % présentent des défauts significatifs ou majeurs (Rapport d'information) 17/06/2022

Parl. - Prévention du risque incendie : le Sénat lance ses travaux au milieu d’une vague de chaleur précoce (Commission - Travaux) 16/06/2022

Parl. - Les effets de l'épidémie de covid-19 sur la santé mentale (Rapport d'information) 15/06/2022

Parl. - Outre-Mer - Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie : la commission des lois poursuit ses travaux d’écoute et de dialogue avec l’ensemble des parties prenantes (Mission d'information) 14/06/2022

Parl. - Jeunesse et citoyenneté : 23 recommandations pour redynamiser la culture citoyenne (Rapport d'information) 13/06/2022

Parl. - Quel sera le calendrier parlementaire cet été ? 10/06/2022

Parl. - Urgences à l’hôpital : les propositions du Sénat sont « déjà » disponibles ! (Rapport d'information) 08/06/2022

Parl. - Pour un financement des petites associations à la hauteur : rénover le Fonds pour le développement de la vie associative (Rapport d'information) 07/06/2022

Parl. - Zones de revitalisation rurale (ZRR) : Le Sénat au chevet de la réforme du « zonage » rural (Communiqué - Revue de presse parlementaire) 02/06/2022

Parl. - Les financements de l’État en outre-mer : les observations du Sénat sur l'efficacité et l'utilité des dépenses fiscales diffèrent de celles du rapport récent de la Cour des Comptes (Rapport d'information) 01/06/2022

Parlement

Un Sénat renouvelé, féminisé et légèrement rajeuni - 01/10/2020

Les allocations pour la diversité dans la fonction publique - Date de clôture des demandes : 15 septembre 2019 - 12/09/2019

Engagement et proximité - Le projet de loi comporte 12 mesures concrètes qui accordent plus de droits pour motiver les élus et plus de libertés locales pour agir au plus près du terrain. - 18/07/2019

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