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RH - Circulaires

RH - CIRCULAIRE// Le télétravail dans la fonction publique sera assoupli à partir du 9 juin

Rédigé par ID CiTé le 27/05/2021



RH - CIRCULAIRE// Le télétravail dans la fonction publique sera assoupli à partir du 9 juin
RH - CIRCULAIRE// Le télétravail dans la fonction publique sera assoupli à partir du 9 juin
A l’issue des concertations menées avec les organisations syndicales représentatives de la fonction publique, il est décidé, sans préjudice du régime juridique spécifique applicable aux agents vulnérables fixé par la circulaire du 10 novembre 2020 de la directrice générale de l’administration et de la fonction publique, de séquencer, progressivement, le retour sur le lieu de travail, avec un régime transitoire dérogatoire, selon le calendrier suivant et sous réserve de l’évolution de la situation sanitaire :
dès à présent : possibilité de revenir un jour sur site sans en faire la demande expresse ;
à compter du 9 juin : passage de cinq jours à trois jours de télétravail par semaine ;
à compter du 1er juillet, si la situation sanitaire le permet : passage à deux jours de télétravail par semaine ;
à compter du 1er septembre, si la situation sanitaire le permet : retour au régime de droit commun avec application du nouvel accord-cadre télétravail s’il est signé.

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Concernant le travail sur site, les règles sanitaires renforcées doivent être strictement appliquées, en particulier en ce qui concerne la désinfection des postes de travail et le respect des «gestes barrière».

Les réunions en présentiel, qui depuis le 5 février devaient être évitées autant que possible et limitées à six si elles s’avéraient indispensables, sont de nouveau autorisées à compter du 9 juin, avec une jauge recommandée d’une personne pour 4 m² dans un premier temps et dans le strict respect des règles sanitaires renforcées : distanciation, gestes barrières (port du masque notamment).

Une vigilance renforcée doit être exercée par les chefs de service à l’égard de l’ensemble des agents et des situations individuelles spécifiques, notamment dans le cadre d’un retour partiel en présentiel après plusieurs mois de télétravail intégral, afin notamment de prévenir l’apparition de risques psycho-sociaux.

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La DGAFP et la DITP communiqueront très prochainement des fiches pratiques destinées à faciliter l’accompagnement du retour en présentiel et la reconstitution des collectifs de travail.

MTFP - Circulaire - NOR : TFPF2116038C - 2021-06-25

 










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