RH-Conc - Conseillers territoriaux

Conseiller territorial socio-éducatif - Concours sur titres avec épreuves
Arrêté du 1er décembre 2016 portant ouverture au titre de l'année 2017 du concours sur titres avec épreuves de conseiller territorial socio-éducatif par le centre de gestion du Pas-de-Calais
>> Pas-de-Calais en convention avec le centre de gestion de la Somme.
JORF n°0012 du 14 janvier 2017 - NOR: INTB1701066A

Conseiller territorial socio-éducatif - Concours sur titres avec épreuves
Arrêté du 10 janvier 2016 portant ouverture au titre de l'année 2017 d'un concours sur titres avec épreuves de conseiller territorial socio-éducatif organisé par le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile-de-France
>> CIG grande couronne en convention avec le CIG petite couronne, le centre de gestion de Seine-et-Marne et les centres de gestion de la région Centre-Val de Loire : Cher, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret et Eure-et-Loir.
JORF n°0012 du 14 janvier 2017 - NOR: INTB1701215A

RH-Conc - Conseillers territoriaux

RH - Actu // Les élections professionnelles 2026 - 07/07/2025

RH - Actu // Mobiliser les recruteurs en faveur de l'apprentissage - 07/07/2025

RH - Actu // Adoption au Sénat de la proposition de loi sur la PSC des agents publics territoriaux : une première étape vers la transposition de l’accord - 04/07/2025

RH - Actu // Le conseil départemental de Haute-Garonne veut expérimenter le congé menstruel, jugé « illégal » - 04/07/2025

RH - Actu // Protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux (PPL adoptée en 1ère lecture) - 03/07/2025

RH - Circulaire // Mise en oeuvre d’un « Plan canicule » dans les services publics

RH - JORF // Calendrier des élections professionnelles dans la fonction publique

RH - Doc // Report et indemnisation des congés annuels non pris - Le CIG propose une analyse des nouvelles dispositions

RH - Jurisprudence // Exclusion temporaire d’un agent de maîtrise principal au comportement managérial injuste et affectif, largement inapproprié envers une partie de son équipe

RH - Circulaire // Vigilance des employeurs publics en matière de protection des agents publics contre les effets de la canicule (circulaire complète)

RH - Actu // Protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux (PPL adoptée en 1ère lecture)

RH - Jurisprudence // Délai de prescription de l’action disciplinaire à l’égard des fonctionnaires en cas de poursuites pénales

RH - Jurisprudence // Mutation d’un fonctionnaire territorial en dehors de sa collectivité d'origine : conditions de validité et date d’effet

RH - Jurisprudence // Harcèlement sexuel ou moral - Condition de validité d'une enquête interne

RH - Jurisprudence // Accident de trajet - Pour un agent public domicilié dans un immeuble collectif, le trajet vers le lieu de travail commence dès la sortie de son logement

RH - JORF // AMP, adoption : des droits renforcés pour les salariés et agents publics

RH - Actu // Arrêts de travail au format papier : le nouveau formulaire obligatoire

RH - Actu // Les élections professionnelles 2026

RH - RM // Remboursement de frais exposés par un agent en lien avec une maladie professionnelle - Activité physique

RH - JORF // Organisation du service du contrôle médical de l’assurance maladie, principalement dans le régime général

RH - Jurisprudence // Une mutation irrégulière mais non disciplinaire : exclusion du droit de se taire

RH - Actu // Quand le cynisme mine l’engagement dans la fonction publique…

RH - Actu // Adoption au Sénat de la proposition de loi sur la PSC des agents publics territoriaux : une première étape vers la transposition de l’accord

RH - RM // Formation des agents des collectivités locales et des élus en matière de cybersécurité

RH - JORF // Compatibilité licence-master (Administration publique / Droit administratif, Droit des collectivités territoriales…)