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RH - Journal Officiel

RH-J.O. / Séjours de vacances, accueils sans hébergement et accueils de scoutisme - Modifications des titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction

(Article ID.CiTé/ID.Veille du 09/10/2015 )



Arrêté du 1er octobre 2015 portant modification de l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme

JORF n°0234 du 9 octobre 2015 - texte n° 32 - NOR: VJSJ1515947A

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