Les cadeaux de fin d’année seront bientôt à inscrire au nombre des espèces en voie de disparition.
N’empêche : cette espèce reste potentiellement très nuisible. Les cadeaux de toutes sortes, y compris parfois des déjeuners ou des voyages d’études, peuvent se révéler être des pièges redoutables car le droit les chasse, et passe les acteurs publics en ce domaine à la casserole plus qu’il ne l’est usuellement crû.
Alors voyons ensemble quelques conseils opérationnels en la matière : acceptation des choses anodines venant de personnes bien connues et de bonne foi ; renvoi au CCAS en tant que don de 10 à 100 € par exemple, refus aimable mais acté par écrit au-delà. Par exemple… Avec quelques conseils aussi en matière de restaurants…
Landot Avocats - Note complète