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Pour rappel, une plateforme Aides-territoires a été créée fin 2020 afin de recenser, de façon très précise et pédagogique, l’ensemble des dispositifs financiers et d’ingénierie d’appui existants auxquels les collectivités territoriales peuvent prétendre en fonction de leurs projets de territoire.
La liste des aides est individualisée pour chaque commune afin d’y intégrer l’ensemble des porteurs d’aides sur le territoire, qu’il s’agisse de financeurs publics au niveau régional, départemental, ou local (agence de l’eau, conseil régional, ARS, DRAAF, DREAL, direction régionale de l’ADEME, Fédération des parcs naturels régionaux de France…) ou privé, particulièrement dans le domaine de l’énergie (EDF, Green Yellow …).
L’ensemble des aides octroyées au niveau national sont également répertoriées : ministères, ANCT, ADEME, ANAH, SNCF mobilités, fédérations sportives, Banque des territoires/Caisse des dépôts, La Banque postale, AFL …).
Pour chaque aide, il est précisé le porteur d’aide, la nature de l’aide (financière ou d’ingénierie), la récurrence de l’aide (permanente ou ponctuelle), le taux de financement et le calendrier.
Prochaines échéances à retenir pour les aides délivrées au niveau national (Au lien ci-dessous)
APVF >> Dossier complet
La liste des aides est individualisée pour chaque commune afin d’y intégrer l’ensemble des porteurs d’aides sur le territoire, qu’il s’agisse de financeurs publics au niveau régional, départemental, ou local (agence de l’eau, conseil régional, ARS, DRAAF, DREAL, direction régionale de l’ADEME, Fédération des parcs naturels régionaux de France…) ou privé, particulièrement dans le domaine de l’énergie (EDF, Green Yellow …).
L’ensemble des aides octroyées au niveau national sont également répertoriées : ministères, ANCT, ADEME, ANAH, SNCF mobilités, fédérations sportives, Banque des territoires/Caisse des dépôts, La Banque postale, AFL …).
Pour chaque aide, il est précisé le porteur d’aide, la nature de l’aide (financière ou d’ingénierie), la récurrence de l’aide (permanente ou ponctuelle), le taux de financement et le calendrier.
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