Actu - L'innovation au service de la transition bas carbone"

Retrouvez le livret "L'innovation au service de la transition bas carbone" réalisé par Impulse Partners dans le cadre de l'AG 2022 de la FOPH.

Il présente une cartographie des solutions bas carbone portées par des start-ups investis dans le secteur du logement.

FOPH >> Livret : L'innovation au service de la stratégie bas carbone

Dans la même rubrique

Parl. - Face à la crise du logement, deux parlementaires proposent un plan d’urgence pour relancer l’investissement locatif
Actu - Les organismes de foncier solidaires : les limites de la démarchandisation
JORF - Lutte contre la fraude liée aux aides publiques, et meilleur contrôle des dispositifs encouragés par l’État (rénovation énergétique, aides sociales, etc.).
Parl. - Des députés de sept groupes politiques déposent une proposition de loi sur les logements bouilloires initiée par la Fondation pour le Logement
Actu - Construire du logement en Île-de-France : les maires en première ligne

Actu - L'innovation au service de la transition bas carbone"

Parl. - Face à la crise du logement, deux parlementaires proposent un plan d’urgence pour relancer l’investissement locatif

Actu - Les organismes de foncier solidaires : les limites de la démarchandisation

JORF - Lutte contre la fraude liée aux aides publiques, et meilleur contrôle des dispositifs encouragés par l’État (rénovation énergétique, aides sociales, etc.).

Parl. - Des députés de sept groupes politiques déposent une proposition de loi sur les logements bouilloires initiée par la Fondation pour le Logement

Actu - Construire du logement en Île-de-France : les maires en première ligne

Circ. - Les indemnités des élus sont-elles imposables ?

JORF - Lutte contre la fraude liée aux aides publiques, et meilleur contrôle des dispositifs encouragés par l’État (rénovation énergétique, aides sociales, etc.).

JORF - Au premier trimestre 2025, l’indice des loyers des activités tertiaires augmente de 1,60 % sur un an

JORF - Santé - Extension des espaces sans tabac et renforcement des sanctions pour vente aux mineurs

JORF - Au premier trimestre 2025, l’indice du coût de la construction baisse de 3,64 % sur un an

JORF - Accueil du jeune enfant : « Il est interdit d'exposer un enfant de moins de trois ans devant un écran »

JORF - Réforme du financement de la péréquation tarifaire dans les zones non interconnectées

Circ. - Modalités de répartition du FPIC pour 2025

JORF - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Mouvements de terrain, les inondations et coulées de boue et les inondations par remontée de nappes phréatiques - 2021, 2023 à 2025

JORF - Santé - Infirmiers en pratique avancée : reconnaissance de nouveaux lieux d’exercice (PMI, établissements scolaires, ASE…)

JORF - Santé - Accès aux soins et territorialisation des politiques de santé- Prise en compte prioritaire des besoins de santé du territoire ainsi que des départs ou prévisions de départs des médecins locaux

Juris - Conditions de forme d'un titre exécutoire relatif à un marché public de travaux

RM - Décalage des élections municipales de 2032 afin d'éviter leur chevauchement avec les élections présidentielles ?

JORF - France services - Approbation du référentiel

JORF - Outre-Mer - Mayotte - Inscription de certains pôles urbains parmi les opérations d'intérêt national et création d'une ZAD sur le territoire de certaines communes

Juris - Fixation des délais dans les procédures adaptées : prise en compte de la complexité et respect du principe d’égalité

JORF - Prélèvement exceptionnel de 130 M€ sur les agences de l’eau

JORF - Outre-Mer - Martinique - Délibérations de l'assemblée portant demande d'habilitation à fixer les règles spécifiques applicables à la Martinique en matière d'énergie, d'eau potable et d'assainissement

JORF - Au premier trimestre 2025, l’indice des loyers commerciaux est en hausse de 0,96 % sur un an

JORF - Outre-Mer - Mayotte - Prorogation de la période de suspension du recouvrement forcé et de certains délais prévus aux articles 25 et 27 de la loi n° 2025-176 du 24 février 2025