Actu. / Les Challenges de la Journée du transport public - Six réseaux de transport récompensés pour leurs actions en faveur du changement de comportement

Les Challenges de la Journée du transport public récompensent les actions de communication et les initiatives menées par les élus en charge des transports et par les entreprises exploitantes des réseaux.
Ils saluent les efforts faits sur le terrain tout au long de l’année pour inciter les Français à faire le choix des transports publics plutôt que de la voiture, chaque fois que cela est possible.

Journée du transport public - 2015-11-04

Dans la même rubrique

Actu - Infrastructures de transport : mailler le territoire et les petites villes
Actu - Mobilité : état des lieux du financement actuel du service de transports publics
Parl. - Prévenir l'exposition au bruit lié aux transports : une politique publique à mettre en musique
Actu - La gratuité des transports urbains : bonne ou mauvaise idée ?
Actu - Table ronde “Sécurité des femmes dans les transports : une gouvernance à renforcer”

Actu. / Les Challenges de la Journée du transport public - Six réseaux de transport récompensés pour leurs actions en faveur du changement de comportement

Actu - Infrastructures de transport : mailler le territoire et les petites villes

Actu - Mobilité : état des lieux du financement actuel du service de transports publics

Parl. - Prévenir l'exposition au bruit lié aux transports : une politique publique à mettre en musique

Actu - La gratuité des transports urbains : bonne ou mauvaise idée ?

Actu - Table ronde “Sécurité des femmes dans les transports : une gouvernance à renforcer”

JORF - Justice des mineurs : de nouvelles obligations pour les parents et un encadrement renforcé des jeunes délinquants (possibilité d’assignation à résidence, recours partiel de l’assureur contre le parent reconnu pénalement fautif…)

Circ. - Les indemnités des élus sont-elles imposables ?

JORF - Au premier trimestre 2025, l’indice des loyers des activités tertiaires augmente de 1,60 % sur un an

JORF - Application du RGPD au développement des systèmes d'intelligence artificielle - Troisième recommandation de la CNIL

JORF - Santé - Extension des espaces sans tabac et renforcement des sanctions pour vente aux mineurs

JORF - Réforme du financement de la péréquation tarifaire dans les zones non interconnectées

Circ. - Modalités de répartition du FPIC pour 2025

JORF - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Mouvements de terrain, les inondations et coulées de boue et les inondations par remontée de nappes phréatiques - 2021, 2023 à 2025

JORF - Santé - Infirmiers en pratique avancée : reconnaissance de nouveaux lieux d’exercice (PMI, établissements scolaires, ASE…)

JORF - Santé - Accès aux soins et territorialisation des politiques de santé- Prise en compte prioritaire des besoins de santé du territoire ainsi que des départs ou prévisions de départs des médecins locaux

JORF - Évolution tarifaire des réseaux de distribution de gaz naturel

RM - Décalage des élections municipales de 2032 afin d'éviter leur chevauchement avec les élections présidentielles ?

Juris - Conditions de forme d'un titre exécutoire relatif à un marché public de travaux

JORF - Renouvellement de certaines commissions administratives à caractère consultatif de l'Etat.

Juris - Fixation des délais dans les procédures adaptées : prise en compte de la complexité et respect du principe d’égalité

JORF - Location sociale de voitures électriques - Création d'un programme d'accompagnement en faveur des économies d'énergie dans le cadre du dispositif des CEE

JORF - Prélèvement exceptionnel de 130 M€ sur les agences de l’eau

Juris - Séjours pour enfants: Articulation entre contraintes matérielles, bonne foi administrative et respect de la vie privée d’un enfant transgenre

JORF - Publication de l’arrêté précisant les mesures de réduction de vulnérabilité pour l’encadrement des tirs de défense contre le loup en protection des troupeaux de bovins et d’équins

Juris - Prolifération des algues vertes : l’État condamné à indemniser les proches d’un joggeur décédé - Absence de condamnation pour la commune et la communauté d’agglomération