Article n°510

RH-DOC/ INFO. CDG -Prévention des risques professionnels
Le service prévention des risques professionnels vous apporte son éclairage sur les thèmes d’actualités suivants :
- Les différents permis de conduire avec les questions fréquemment posées sur le sujet, une fiche technique et des modèles d'autorisation de conduite ;
- le Certificat d’Aptitude à la Conduite d’Engins en Sécurité (CACES) à travers une FAQ et une fiche technique présentant les différents CACES et les véhicules associés ;
- Les 2 nouvelles fiches pratiques "Évaluation des risques professionnels" : "Manipulation et transport d’argent" et "Installation et démontage des matériels, équipements et mobiliers"
CIG Versailles - 2014-09-19

Article n°510

RH - Doc // Reculer l'âge de la retraite (analyse FIPECO) - 11/07/2025

RH - Doc // Support webinaire : Prévenir les violences externes - 09/07/2025

RH - Doc // Parentalité numérique : la CNIL et l’AFCDP outillent les DPO pour sensibiliser les parents salariés - 09/07/2025

RH - Doc // CNFPT - En 2024, 1 067 507 agents territoriaux ont été accueillis en formation (rapport d’activité 2024) - 08/07/2025

RH - Doc // Guide de la négociation collective dans la fonction publique de l’État : Mode d’emploi de la conclusion d’accords collectifs (édition 2025) - 07/07/2025

RH - Jurisprudence // Délai de prescription de l’action disciplinaire à l’égard des fonctionnaires en cas de poursuites pénales

RH - Actu // Les élections professionnelles 2026

RH - RM // Remboursement de frais exposés par un agent en lien avec une maladie professionnelle - Activité physique

RH - JORF // Compatibilité licence-master (Administration publique / Droit administratif, Droit des collectivités territoriales…)

RH - Doc // Guide de la négociation collective dans la fonction publique de l’État : Mode d’emploi de la conclusion d’accords collectifs (édition 2025)

RH - Circulaire // Report et indemnisation des congés annuels

RH - Actu // Mobiliser les recruteurs en faveur de l'apprentissage

RH - Actu // Petit guide du management toxique : comment faire fuir vos salariés en 6 leçons

RH - Circulaire // Fiche relative au maintien du régime indemnitaire pendant les périodes de congé de maladie ordinaire

RH - Jurisprudence // Santé au travail : l’administration ne peut être tenue responsable pour une surcharge de travail auto-imposée

RH - Circulaire // Campagne de mise en place des index mesurant les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la FPT pour l'année 2025

RH - Actu // CSFPT du 09 juillet 2025 – Avis défavorable pour l’ensemble des textes concernant la réforme de la haute fonction publique territoriale

RH - Jurisprudence // Imputabilité au service : rejet de la demande d’un agent d’accueil après un malaise lié à un recadrage hiérarchique jugé normal

RH - Jurisprudence // Agent justifiant de 6 ans de service, dans des fonctions de même catégorie et auprès du même établissement - Contrat réputé conclu à durée indéterminée

RH - Actu // Prenez soin de votre santé mentale pendant la pause estivale

RH - JORF // Objectifs et modalités de l’accompagnement personnalisé dans le cadre de la VAE

RH - Jurisprudence // Exclusion définitive justifiée d’un agent ayant usé de faux pour tromper sur son expérience lors du recrutement

RH - Jurisprudence // Protection fonctionnelle : un ancien agent peut y prétendre pour des propos diffamatoires postérieurs à sa cessation de fonctions

RH - Doc // Reculer l'âge de la retraite (analyse FIPECO)

RH - Actu // Résilience : des modules de formation gratuits pour les élus et les agents publics