Information,
Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales
|
Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Doc - Publication des livrets sur l’articulation des dispositifs de l’ANCT avec LEADER
- 15/03/2024
Dans le cadre du partenariat avec l’ANCT, en complémentarité des webinaires d’information déjà organisés, Leader France vient de publier en ce début d’année 2024 trois livrets thématique sur l’articulation entre les principaux dispositifs de l’ANCT et le programme LEADER : - LEADER et...
Doc - Réseaux de chaleur et de froid - Une nouvelle bibliothèque de données pour plus de transparence
- 15/03/2024
La FEDENE Réseaux de chaleur et de Froid et AMORCE publient une base de données technique et économique des réseaux de chaleur classés, qui a pour but de favoriser la communication et la transparence des réseaux de chaleur et de froid. La Loi relative à la Transition énergétique et pour la...
Doc - Bâtiments - Rendre accessibles les bâtiments scolaires : levier pour une école inclusive
- 15/03/2024
L’école de demain sera inclusive, c’est-à-dire qu’elle accompagnera tous les enfants dans leur scolarité, leur proposant des dispositifs adaptés à leurs besoins en terme d’environnement bâti et naturel, d’accompagnement et d’activités pédagogiques. Afin de répondre à cet enjeu, plusieurs leviers...
Doc - Européennes 2024 : les Français particulièrement vulnérables à la désinformation
- 14/03/2024
Sopra Steria, acteur majeur de la Tech en Europe, révèle les résultats d’une étude Ipsos dédiée à l’impact de la désinformation sur les élections européennes, et à sa perception au sein de la population française. Chiffres clés - 74% des personnes interrogées estiment être capables de...
Doc - Mobilités dans les territoires peu denses - Un enjeu de cohésion territoriale
- 14/03/2024
La diversité des territoires et le foisonnement des différentes formes de services de mobilité, impliquent qu’il n’est pas possible d’élaborer des solutions clés en main, dont la pertinence serait assurée d’avance. Pour faire les bons choix, chaque territoire doit se donner les moyens...
Doc - Élections européennes 2024 : le plan d’action de la CNIL pour protéger les données des électeurs
- 13/03/2024
Le respect des règles en matière de protection des données est devenu une question centrale dans le processus électoral et, plus généralement, dans la vie démocratique. De plus en plus de personnes sollicitent la CNIL sur les mauvaises pratiques qu’elles observent et n’hésitent pas à les dénoncer...
Doc - Etude comparative internationale sur la réutilisation des eaux usées
- 13/03/2024
Cette synthèse s’appuie sur les travaux menés par les services économiques régionaux de Berlin, Madrid, Tokyo et Londres menés en juillet 2022. Les services économiques de six pays (Italie, Espagne, Belgique, Singapour, Japon et Israël) ont été sollicités pour réaliser un travail de parangonnage...
Doc - RPA 2024 - Le bilan de l’action publique face au changement climatique : nécessité pour les collectivités de renforcer le volet adaptation de leur plans climat-air-énergie territoriaux et de mieux les articuler avec le plan national de l’État.
- 13/03/2024
Après avoir dressé en 2023 le bilan de 40 ans de décentralisation, les juridictions financières consacrent cette année le thème du rapport public annuel à l’action publique face au changement climatique. Du fait de son caractère varié et diffus, l’adaptation aux effets du changement climatique est...
Doc - Santé - Femmes et addictions : êtes-vous sûres de tout savoir ?
- 12/03/2024
En termes de santé il faut rappeler que femmes et hommes ne sont pas égaux face aux addictions. Évolutions et spécificités de certains usages, risques liés à la grossesse, consommations en contexte professionnel, impacts spécifiques sur la santé, etc. autant d’enjeux à clarifier... Alcool et...
Doc - Action sociale - Suivi mensuel des prestations de solidarité - Édition de février 2024
- 12/03/2024
Fin décembre 2023, 1,85 million de foyers sont allocataires du revenu de solidarité active (RSA), soit une baisse de 2,0 % par rapport à fin décembre 2022, après une diminution de 2,3 % entre fin 2021 et fin 2022. Le nombre d’allocataires des aides au logement continue de diminuer en glissement...
S'identifier
Gestion de votre compte et services ID.CiTé
Attention: refus de
réception Altospam Si vous utilisez
Altospam et que vous constatez une
mauvaise réception ou une interruption dans la réception
des bulletins,
vérifiez:
- Votre dossier de spams - Vos critères de configuration d'altospam |