Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 
Lundi 3 Novembre 2025

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Voirie - Végétalisation des plateformes tramway : enjeux, bénéfices et contraintes - Retour sur les pratiques dans les réseaux de tramway français - 01/10/2025

La végétalisation des plateformes tramway suscite des débats parfois contradictoires et des postures contrastées sur les bonnes pratiques en matière de conception ou de gestion de ces plateformes, principalement concernant la gestion de la ressource en eau ou l’adaptation de nos villes au...

Doc - Voirie - Les couloirs bus bidirectionnels à voie unique : un outil pour optimiser le partage de la voirie - 01/10/2025

Comment aménager un couloir bidirectionnel pour les bus ? Le Cerema présente les types d'aménagements existants en Europe et les travaux en cours à ce sujet. Les maîtres d’ouvrage sont aujourd’hui confrontés à des choix difficiles, d’autant plus sur les rues dont le profil en travers est...

Doc - Les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 - 01/10/2025

Le premier revient sur le défi sécuritaire inédit relevé avec succès,  - le deuxième présente l’organisation des transports et des mobilités pendant les JOP ;  - enfin une troisième enquête s’intéresse à la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo). Les Jeux...

Doc - La piste cyclable en BC2R TextuR : un exemple de collaboration Cerema - Université Gustave Eiffel autour d’un projet innovant du CIRR - 01/10/2025

Dans le domaine des routes (chaussées et ouvrages d’art), l’innovation est encouragée par différents dispositifs dont le Comité Innovation Routes et Rues (CIRR). Celui-ci lance chaque printemps un appel à idées auprès des entreprises du secteur, sur quelques thématiques choisies parmi les...

Doc - Bilan 2022 de la production de déchets en France - 30/09/2025

Conformément à la réglementation européenne, la France établit tous les deux ans un bilan national de la production et du traitement des déchets. En 2022, 343 millions de tonnes ont été produites. Les déchets minéraux en constituent la majeure partie (70 %), suivis des autres déchets non dangereux...

Doc - Le maire, figure de confiance dans une démocratie fragmentée (Observatoire de la démocratie de proximité AMF-Cevipof/Sciences Po -) - 30/09/2025

L’observatoire souligne la place singulière occupée par la fonction de maire dans la société actuelle. Alors que la confiance dans les institutions nationales s’effrite, la figure du maire demeure une référence de proximité et de stabilité. Cette légitimité repose sur une relation directe avec...

Doc - HCFEA | Les représentations de l’enfance, de l’adolescence, et des politiques publiques qui les concernent - 30/09/2025

Le Conseil de l’enfance et de l’adolescence du HCFEA a présenté le 26 septembre 2025 une étude sur les représentations de l’enfance, de l’adolescence, et des politiques publiques qui les concernent, réalisée avec Toluna-Harris Interactive sur la base d’un sondage représentatif auprès de la...

Doc - Les taxes foncières payées par les ménages (Analyse FIPECO) - 30/09/2025

Les ménages propriétaires de biens immobiliers ou de terrains doivent payer en octobre des taxes foncières sur leurs propriétés bâties et non bâties. Cette note fait le point sur ces impôts, plus particulièrement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) à usage de logement. La TFPB,...

Doc - Les résultats du récolement des dépôts d'œuvres d'art s’améliorent, tout en restant insuffisants par rapport aux exigences de l’obligation légale ou réglementaire de récolement décennal (Rapport d'activité 2024 de la Commission de récolement ) - 29/09/2025

Depuis 2019, ce rapport dresse un état détaillé, précis et chiffré de ces travaux en se fondant sur les rapports de récolement élaborés par les institutions déposantes et adressés au secrétariat général de la commission durant l'année. Les résultats du récolement s’améliorent cette année, tout en...

Doc - Mettre en œuvre la planification écologique des emplois et des compétences à l’échelle des territoires - 29/09/2025

La planification écologique est un défi pour l’emploi : former d’ici 2030 près de 3 millions d’actifs dans les secteurs clés de la transition bas carbone et accompagner les reconversions dans les secteurs émetteurs. Ancrées dans les territoires, ces mutations entraîneront une évolution des modes de...
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