Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 
Mercredi 23 Juillet 2025

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - La culture portée par le bloc communal - 13/06/2025

En 2023, les communes et les EPCI ont considérablement augmenté leurs subventions au secteur culturel, contrastant avec les régions qui ont réduit leurs aides. C’est ce que révèle le Département des études, de la prospective, de la statistique et de la documentation (Deps) du ministère de la...

Doc - Baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux en France - Deuxième édition 2023 - analyses complémentaires - 13/06/2025

Le baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux est un sondage réalisé depuis 2021 par Harris Interactive pour le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) auprès d’un échantillon représentatif de la population française en collaboration avec le CREST1 . Tels qu’ils sont entendus dans le cadre...

Doc - Gaspillage alimentaire dans les transports de voyageurs ferroviaires, fluviaux et maritimes : l’ADEME publie une étude inédite qui met en lumière des solutions concrètes - 13/06/2025

4 compagnies de transport (maritime, fluvial, ferroviaire) ont participé à une opération témoin sur la réduction du gaspillage et des déchets liés à l'alimentation à bord. Après un diagnostic initial ayant permis d'évaluer les gisements de gaspillage et les coûts financiers et environnementaux...

Doc - Étude sur l’emploi des « maîtres-nageurs sauveteurs » et des besoins des employeurs de la filière aquatique - 13/06/2025

La filière aquatique française fait face à des défis majeurs en matière d’emploi, et notamment concernant les Maîtres-Nageurs Sauveteurs (MNS). Une étude approfondie, menée par le Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie Associative en collaboration avec Mouvens Terre d’Avance, lève le...

Doc - Le service numérique dédié aux élus et aux agents qui rafraîchissent durablement leur collectivité. - 13/06/2025

Ce service numérique est né de l’initiative d’une start-up d’État portée par l’ADEME. Gratuite et simple d’utilisation, elle a été conçue dans le cadre de l’incubateur « Accélérateur de la transition écologique » de l’ADEME, avec le soutien de Beta.gouv.fr et de l’Association des maires de France...

Doc - Santé - État de santé de la population : Santé publique France et l’Anses lancent le cycle 1 de l’enquête Albane - 12/06/2025

Afin de mieux connaître et protéger l’état de santé de la population vivant France hexagonale Corse comprise, Santé publique France et l’Anses lancent en juin 2025 le premier cycle de l’enquête Albane. Première enquête d’une telle ampleur incluant un examen de santé, Albane apportera une...

Doc - À un an des municipales, les grandes villes face à la triple polarisation identitaire, sécuritaire et écologique - 12/06/2025

À un an des élections municipales, les grandes villes apparaissent plus que jamais comme les épicentres d’une recomposition politique marquée par une triple polarisation : identitaire, sécuritaire et écologique. Dans cette note, Jean-Yves Dormagen et Stéphane Fournier (Cluster 17) dressent un...

Doc - Cabinets de conseil : pourquoi les collectivités locales y font-elles appel et en quoi les prestations fournies contribuent-elles à améliorer la gestion publique locale ? - 11/06/2025

En réponse à une proposition issue de sa plateforme citoyenne, la Cour des comptes publie une enquête sur le recours aux cabinets de conseil par les collectivités locales. Conduit par les chambres régionales et territoriales des comptes d’Occitanie, de Nouvelle-Aquitaine, de Provence-Alpes-Côte...

Doc - Bâtiments - Projet LIFE Waste2Build - Économie circulaire dans le bâtiment : des fiches méthodologiques pour favoriser le réemploi - 11/06/2025

Dans le cadre du projet LIFE Waste2Build, trois nouvelles notes méthodologiques destinées à favoriser le réemploi des menuiseries extérieures, des ventilo-convecteurs et de la brique foraine ont été rédigées. Au sommaire  - Développer le réemploi dans le secteur du BTP  - Des...

Doc - Expertiser les problématiques de stationnement pour mieux agir : un partenariat mené avec des villes de taille moyenne - 11/06/2025

On connaît les difficultés à agir sur le stationnement. C’est particulièrement vrai dans les villes de taille moyenne, alors même que les problèmes rencontrés y sont réels. En 2024, le Cerema Centre-Est a réalisé, en partenariat avec quatre collectivités adhérentes, des expertises de terrain afin...
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