Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Sécurité dans les territoires : réalités, nouveaux enjeux et contrat social - 29/10/2025

Alors que les débats nationaux sur la sécurité se réduisent trop souvent à des slogans, les maires, eux, font face à la réalité. Chaque jour, ils répondent aux inquiétudes des habitants, gèrent les tensions, accompagnent les familles, réparent le lien. Ils savent que la sécurité est l’alliance...

Doc - Bâtiments - Qualité de l'air intérieur (QAI) et radon : des enjeux de santé publique dans un contexte de rénovation énergétique - 29/10/2025

Lors de la matinée du 23 septembre 2025, un webinaire a rassemblé une quarantaine de participants issus de collectivités, des Services de l’État, du secteur du bâtiment, du domaine médico-social autour des thématiques de la qualité de l’air intérieur, plus particulièrement du radon, et sur la...

Doc - Personnes âgées - 700 000 seniors en perte d’autonomie supplémentaires d’ici 2050 - 28/10/2025

En 2021, parmi les 18 millions de personnes de 60 ans ou plus vivant en France, plus de 2 millions sont en perte d’autonomie, dont un tiers en perte d’autonomie sévère. Dans une trajectoire démographique et sanitaire médiane, le nombre de seniors en perte d’autonomie augmenterait jusqu’aux années...

Doc - "Santé mentale et bien-être des enfants et des jeunes : un enjeu de société" - 28/10/2025

Grande cause nationale de 2025, le sujet de la santé mentale est enfin mis sur la table à un moment où la santé mentale des enfants et des adolescents est au plus bas. Alors que ces âges sont charnières dans le développement, la situation ne cesse de se dégrader. Le CESE tire la sonnette d’alarme...

Doc - Les jeunes et la lecture : un dialogue ouvert, entre accompagnement et autonomie - 28/10/2025

Depuis cinquante ans, la lecture comme loisir diminue fréquemment chez les adolescents : 40% des 16-19 ans ne lisent pas de livres quand ils n’étaient que 10% en 1970. Pourquoi un tel décrochage ? Et - surtout - comment l'endiguer ? C'est la double question que posent les États généraux de...

Doc - SCET : l’assurabilité des territoires, une affaire d’État ? - 28/10/2025

Le groupe SCET publie un nouveau Livre blanc : L’assurabilité des territoires, une affaire d’État ? Sous l’effet du changement climatique, des tensions budgétaires et d’une volatilité accrue des risques, se joue une crise systémique d’assurabilité : comment protéger durablement nos...

Doc - Habitat inclusif : une étude souligne les effets positifs de ces habitats sur la santé, le bien-être, l’autonomie et l’inclusion des habitants - 28/10/2025

L’enquête nationale, menée par l’Unaf entre juillet 2021 et février 2024 en étroite collaboration avec les Udaf, s’inscrit dans une dynamique de co-construction et de valorisation des initiatives du réseau en matière d’habitat inclusif. Conçue pour répondre à des besoins concrets identifiés sur...

Doc - Préserver le milieu marin dans la gestion du littoral : un référentiel technique de l'OFB et du Cerema - 27/10/2025

Comment concilier gestion du trait de côte et préservation des milieux marins ? Un référentiel intégrant les dernières connaissances est disponible pour les acteurs de la gestion du littoral. Il offre une vue d'ensemble des approches de gestion du trait de côte et présente les principales...

Doc - Les appels à projets du 4e programme d'investissement d'avenir (PIA4) sur l’expérience augmentée du spectacle vivant et la numérisation du patrimoine - 27/10/2025

A la suite de la publication en 2024 du rapport de la Cour des comptes sur les crédits exceptionnels à la culture, qui constatait une logique de guichet et un contrôle insuffisant de ces crédits, une enquête à 360° a été menée sur l’un des premiers appels à projets lancés dans le cadre du plan...

Doc - Pollution de l’air en Europe : publication dans la revue Nature de travaux sur la mesure de l’exposition aux particules soutenus par l’Ineris - 27/10/2025

Les résultats d’une étude sans précédent menée sur 43 sites de mesure européens et publiée ce 22 octobre 2025 dans la revue Nature, révèlent que la capacité des particules en suspension à générer du stress oxydatif dans les poumons varie en fonction des types d’environnement (urbain, rural,...
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