Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Comment gérer la remontée de la nappe phréatique ? (Bassin houiller lorrain) - 23/10/2025

Au Nord-Est de la Moselle, dans le bassin houiller lorrain, l’extraction du charbon a entraîné une forte baisse du niveau de la nappe phréatique, autrefois proche de la surface. L’eau des galeries de mines étaient pompée et rejetée dans les rivières. Dans les zones humides asséchées, l’industrie...

Doc - Action sociale - Atlas de la pauvreté et des inégalités sociales : un outil pour mieux comprendre les réalités territoriales de la pauvreté en France - 22/10/2025

Ce nouvel outil cartographique et analytique vise à éclairer les politiques publiques en offrant une lecture fine et territorialisée des contextes de pauvreté en France. l’Atlas propose une série de cartes et d’analyses croisées sur la pauvreté monétaire, les inégalités de niveau de vie et le...

Doc - 225 communes rurales parlent de leurs temporalités ! - 22/10/2025

L’Association des Maires Ruraux de France (AMRF), en partenariat avec Tempo Territorial, a conduit à l’été 2025 une enquête nationale sur la gestion du temps en milieu rural, à travers un questionnaire adressé aux communes. L’objectif affiché était de faire le point sur la question du temps des...

Doc - Observatoire national des taxes foncières (période 2014-2019-2024 et données 2025 pour 200 grandes villes) - 22/10/2025

Une quarantaine d'impôts frappent les propriétaires immobiliers. Parmi eux, la taxe foncière est sans doute l'impôt « immobilier » par excellence. Il y a 19 ans, l'UNPI a créé l'Observatoire national des taxes foncières. Le but de cet Observatoire est de mesurer précisément l'augmentation de la...

Doc - Voirie - Quelle place sur la voirie pour les véhicules intermédiaires ? L'expérimentation "Extrême Défi" menée par l'Ademe et le Cerema - 22/10/2025

Le recours aux véhicules intermédiaires pour répondre au besoin de mobilité dans les territoires périurbains et peu denses permettrait à la fois de favoriser la mobilité de tous et de décarboner les déplacements. A travers l'initiative Extrême Défi lancée en 2023 et pilotée par l'Ademe, le Cerema...

Doc - Analyse des accidents en milieu urbain ‘exemple du département de la Seine-Maritime) - 22/10/2025

Le département de la Seine-Maritime a connu une augmentation de l’accidentalité routière en milieu urbain depuis la fin de la période COVID. L’observatoire départemental de la sécurité routière souhaitait mieux connaître ces accidents, et notamment les plus graves, pour être en mesure de proposer...

Doc - Les fiches régionales de la vie associative 2025 - 21/10/2025

Présent dans tous les domaines d’activités, au plus fin du territoire, jusque dans les quartiers sensibles et jusque dans les plus petits villages, le secteur associatif apporte un lien social incomparable et joue un rôle significatif sur le plan économique. Télécharger la publication Pour la...

Doc - Paysages en transition : cinq ressources - 21/10/2025

Comment réussir une transition énergétique et un aménagement des territoires qui soient désirés par les habitants et habitantes ? Comment inscrire au cœur des paysages le développement des énergies renouvelables ? Les unités de production d’énergie renouvelables peuvent-elles être au service du...

Doc - L’état de la couverture mobile par département en France - 21/10/2025

L’Autorité publie une cartographie actualisée de la couverture mobile en France, offrant une vision précise de la répartition des services 4G et 5G par département. L’outil interactif permet aux usagers comme aux décideurs locaux de mesurer les écarts de qualité entre territoires. Ces données...

Doc - FAQ - Quelles solutions de connectivité pour les équipements spécifiques avec la fermeture du réseau de cuivre? - 21/10/2025

Un équipement spécifique est un appareil ou dispositif qui dépend du réseau cuivre pour son fonctionnement. Cela inclut des équipements tels que les téléalarmes (lignes ascenseurs, télésurveillance de locaux), les dispositifs de téléassistance pour personnes vulnérables, les lignes d’urgence dans...
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