Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Temps partiel dans la fonction publique : un guide pour tout comprendre - 24/11/2025

Le guide relatif à la mise en oeuvre du temps partiel pour les agents publics  regroupe au sein d’un document unique l’ensemble des règles applicables et actualisées en matière de temps partiel afin de mieux accompagner les administrations et les agents des trois versants de la fonction...

RH - Doc // Guide des secrétaires généraux de mairie Ce guide a pour ambition d’apporter aux secrétaires généraux de mairie une aide opérationnelle en leur proposant de premiers éléments de réponse aux principales problématiques qu’ils rencontrent au - 24/11/2025

Ce guide a pour ambition d’apporter aux secrétaires généraux de mairie une aide opérationnelle en leur proposant de premiers éléments de réponse aux principales problématiques qu’ils rencontrent au quotidien. L’approche de ce guide est donc résolument « pratico-pratique ». Source – AMF Le...

RH - Doc // Temps partiel dans la fonction publique : un guide pour tout comprendre (rappel) - 24/11/2025

Le guide relatif à la mise en oeuvre du temps partiel pour les agents publics  regroupe au sein d’un document unique l’ensemble des règles applicables et actualisées en matière de temps partiel afin de mieux accompagner les administrations et les agents des trois versants de la fonction...

Doc - Action sociale - Baromètre Santé-Social - Communes et mutuelles engagées pour répondre aux attentes des français - 24/11/2025

Depuis décembre 2020, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), en partenariat avec la Mutualité Française, publie tous les deux ans un baromètre visant à évaluer et analyser les réponses apportées aux enjeux sociaux et sanitaires majeurs qui préoccupent les...

Doc - Territoires.gouv, la chaîne WhatsApp 100 % dédiée aux élus locaux - 24/11/2025

Adaptation des territoires au changement climatique, prévention des risques, ingénierie de l’État, gestion des ressources, transition énergétique, logement, transport et mobilités... En s'inscrivant sur Territoires.gouv, tous les élus locaux auront accès, sur leur téléphone, à toutes les actualités...

Doc - Risque de pollution : l’AMF et le Cedre s'associent pour apporter une expertise technique et scientifique aux élus locaux - 24/11/2025

L’AMF et le Centre de documentation, de recherches et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux (Cedre), association assurant une mission de service public auprès de l’État et des collectivités territoriales, ont signé une convention de partenariat à l'occasion du 107e Congrès...

Doc - L’écologie, ça se vit aussi dans les campagnes françaises - 24/11/2025

L’Association des maires ruraux de France (AMRF) publie un sondage Ipsos-BVA sur la place de l’écologie dans la vie des habitants des communes rurales. Loin des idées reçues, les résultats montrent de manière probante que l’écologie est aussi une priorité pour les habitants des territoires...

Doc - Les déterminants des disparités de situation financière des communes - 24/11/2025

Si l’endettement et l’épargne brute apparaissent peu liés à ces facteurs, les dépenses et recettes par habitant, en fonctionnement ou investissement, ainsi que les frais de personnel, semblent davantage guidés par ces caractéristiques communales. Ainsi, le degré de touristicité apparaît comme le...

Doc - Tous responsables : face aux risques, agissons - 24/11/2025

Guide "Tous responsables" PDF Version FALC du guide "Tous responsables"

Doc - Réduction de la circulation en ville : comment accompagner le changement de comportement - 24/11/2025

Face à la congestion, au bruit et à la pollution, les grandes agglomérations cherchent à réinventer leur mobilité urbaine. Réduire la place de la voiture, améliorer la qualité de vie et renforcer l’attractivité des centres deviennent des priorités partagées à l’échelle mondiale. Cette...
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