Le principe de déconstruction sélective, dans une logique d'économie circulaire, repose sur la volonté d'éviter le gaspillage et de gérer de façon optimisée l'allongement de la durée de vie des produits, équipements et matériaux, et de les valoriser au mieux en fin de vie. Pour en assurer le...

On appelle « sport de nature » toute activité sportive se déroulant en extérieur sans avoir besoin d’un équipement sportif spécifique et mettant à profit le milieu naturel au moyen éventuellement de quelques adaptations. Les « sports de nature » font l’objet d’une mobilisation forte des pouvoirs...

Le vivre en société est menacé par plusieurs défis : la prépondérance des situations de conflits et de tensions, les violences et toutes formes d’incivilités détruisent durablement les relations sociales. L’isolement relationnel, la précarité économique, la fracture numérique, ainsi que les crises...

Avant de chercher à proposer des évolutions du contrôle réglementaire des règles de la construction (CRC), la mission s’est attachée à dresser un bilan détaillé de l’organisation et du fonctionnement de cette mission de police administrative et judiciaire. Une réorganisation des services de...

Mesurer la qualité de vie en routine est un élément essentiel à l’amélioration des conditions de vie tant du patient, de l’usager du système de santé, que du citoyen. La prise en compte de la qualité de vie peut entraîner une plus grande implication des patients dans les projets de soins, et, en...

Le présent rapport a pour ambition d’examiner le cadre juridique au sein duquel les collaborateurs occasionnels du service public en bibliothèques territoriales exercent leur activité, de dresser un portrait de groupe des quelque 70 000 personnes qui le composent, d’examiner le rôle des...

Les équipes de l’Observatoire national de la politique de la ville (ONPV) et du service cartographie de l’ANCT ont conçu cet outil qui fournit des données statistiques thématiques aux acteurs locaux en charge de ces territoires. À l’aide de cartes et de tableaux synthétiques, l’édition 2022 ...

Les inspections, en lien avec les directions d’affaires juridiques des ministères concernés, ont procédé aux occultations strictement nécessaires, en application de la législation sur l’accès aux documents administratifs, permettant notamment de préserver la vie privée des personnes pouvant être...

La loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (dite loi 3DS), a été publiée au Journal officiel le 22 février 2022. Afin d'accompagner les collectivités et les...