Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Obsolescence logicielle - 28/06/2021

L’obsolescence se définit comme la dépréciation d’un bien préalablement à son usure matérielle. L’obsolescence logicielle trouve sa cause dans l’indisponibilité ou le dysfonctionnement d’un logiciel. L’Eurobaromètre de la Commission européenne montre que les problèmes de logiciel comptent pour...

Doc - Quels pratiquants et quelles pratiques selon les univers sportifs ? - Analyse du baromètre 2018 des pratiques sportives des Français - 28/06/2021

Ce rapport propose une analyse de la pratique sportive à travers le prisme des univers de pratique. Pour chacun de ces univers, deux questions sont abordées : qui pratique ces disciplines sportives et comment sont-elles pratiquées ? Cette analyse vient compléter le Baromètre national des pratiques...

Doc - Un guide pour mettre en place ou redynamiser son conseil de vie sociale - 25/06/2021

Dans le cadre de la Stratégie nationale de prévention et de protection de l’enfance (2020-2022) un groupe de travail, composé par des jeunes concernés et accompagné par l'Ansa, a produit un guide de bonnes pratiques à destination des établissements de protection de l’enfance. La Stratégie...

Doc - FAQ : intégrer l’économie circulaire dans le BTP - 24/06/2021

Les chantiers du BTP sont la première source de déchets en France. Si les acteurs de ce secteur s’organisent pour faire des déchets du BTP une ressource potentielle, une marge de progression reste possible pour certaines filières grâce à l’application des principes d’économie...

Doc - Analyse des risques appliquée aux ponts en maçonnerie - 24/06/2021

L’analyse des risques est une méthodologie avancée de gestion des ouvrages d’art, à mettre en place en complément de l’application de l’ITSEOA (Instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art). Elle permet aux gestionnaires de compléter leur connaissance du patrimoine...

Doc - Analyse de la consommation d'espaces et de l'artificialisation sur la période 2009-2019 - 23/06/2021

Dans le cadre de l'observatoire de l'artificialisation, le Cerema produit annuellement un rapport analysant les chiffres de la consommation d'espaces à un niveau national et local, en mettant en avant plusieurs éléments permettant de mieux comprendre ce phénomène pour mieux le limiter. Le rapport...

Doc - Le soutien public à l’agriculture contribue peu à l’innovation, mais beaucoup aux distorsions - 23/06/2021

Le soutien public à l’agriculture a continué d’augmenter ces dernières années dans le monde, mais il ne permet souvent pas d’atteindre les objectifs déclarés que sont l’amélioration de la sécurité alimentaire, des moyens de subsistance et de la durabilité environnementale, comme le montre l’OCDE...

Doc - La situation et les perspectives des finances publiques - 23/06/2021

Comme elle l’a souligné dans son rapport au Premier ministre sur la stratégie de finances publiques pour la sortie de crise, la Cour estime nécessaire de renforcer le niveau de la croissance économique potentielle et de fixer le rythme de progression des dépenses conduisant à une réduction du...

Doc - Les fiches régionales de la jeunesse 2020 - 22/06/2021

Le baromètre DJEPVA sur la jeunesse est une enquête nationale auprès de 4 500 jeunes de métropole et d’outremer, âgés de 18 à 30 ans. Plusieurs thèmes ont été abordés dans cette cinquième vague : les aspirations, la protection de l’environnement, les colonies de vacances, l’accès aux droits...

Doc - L’action internationale des territoires - 22/06/2021

France urbaine et l’Institut National des Etudes Territoriales (INET) publient une étude  sur la place et le rôle de l’action internationale des grandes villes, agglomérations et métropoles durant le mandat 2020-2026. Cette étude vise à mieux comprendre comment les grandes villes et les...
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