Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Tourisme à vélo : en avant les itinéraires - 01/06/2021

Si la crise sanitaire a accéléré la fréquentation des itinéraires cyclables inscrits au Schéma national des véloroutes, elle renforce surtout une tendance déjà à l’œuvre comme en témoignent les +19 % entre 2013 et 2019. Les territoires se rassemblent dans des comités d’itinéraire pour développer...

Doc - Les voies réservées au covoiturage en France : un état des lieux du Cerema - 01/06/2021

Alors que les efforts s'intensifient pour décarboner les mobilités et répondre aux enjeux de congestion des agglomérations, des métropoles commencent à développer des voies réservées au covoiturage. Le Cerema a accompagné ces démarches et présente ici des recommandations pratiques pour aménager des...

Doc - Mise à jour du guide de l’élu local en charge des déchets - 31/05/2021

La modernisation de la gestion des déchets est en perpétuelle évolution. Pour s’y retrouver et compléter ses connaissances dans ce vaste domaine, le Cercle National du Recyclage propose depuis 2001 une publication expliquant aux élus en charge de la gestion des déchets et à leurs services...

Doc - Le compte des administrations publiques en 2020 - Les collectivités locales sont à l’équilibre, après un excédent de 1,2 milliard d’euros en 2019 - 31/05/2021

En 2020, le déficit public s’établit à 212,0 milliards d’euros, soit 9,2 % du produit intérieur brut, en hausse de 6,1 points de PIB par rapport à 2019. L’action des administrations publiques dans le contexte de la crise sanitaire conduit à une très forte croissance des dépenses publiques. Dans...

Doc - Améliorer l’APD pour l’eau, l’assainissement et l’hygiène - Mesures pratiques pour les décideurs et les bailleurs européens - 28/05/2021

Une nouvelle étude menée par WaterAid  et la Coalition Eau  montre que les financements pour l’eau, l’assainissement et l’hygiène (EAH) de plusieurs bailleurs européens stagnent, ne sont pas durables et ne ciblent pas les personnes qui en ont le plus besoin. Alors, que peuvent...

Doc - L’activité des maisons départementales des personnes handicapées en 2019 - 27/05/2021

L’activité 2019 des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) est restée dense avec plus de 4,5 millions d’avis et de décisions rendus, dans une année marquée par le déploiement, pour les deux tiers d’entre elles, du système d’information harmonisé. La synthèse des rapports...

Doc - Baromètre de la commande publique : une reprise tonique qui se confirme au premier trimestre 2021 - 26/05/2021

L’AdCF-Intercommunalités de France et ses partenaires expliquent ce ressaut par la combinaison de plusieurs facteurs : - un effet de rattrapage de la commande publique en attente qui s’est progressivement libérée, - le lancement des projets de début de mandat pour les nouvelles équipes...

Doc - Des disparités de revenu plus élevées dans les grandes villes - 26/05/2021

En France métropolitaine, en Martinique et à La Réunion, la moitié de la population a un niveau de vie annuel supérieur à 21 650 euros en 2018. Le niveau de vie médian est plus élevé dans l’ouest de l’Île‑de‑France, dans les départements des capitales régionales et dans les zones frontalières...

Doc - Régions - L’impact économique de la crise sur les régions et leurs territoires - 26/05/2021

Régions de France lance une nouvelle publication de notes à visée prospective. Pour cette première édition, notre groupe “Prospective et connaissance territoriale” analyse l’impact économique de la crise sur les Régions: un impact différencié selon les territoires, et souvent compensé par des...

Doc - Le commerce de proximité : des pôles plus florissants en périphérie qu’en centre-ville - 25/05/2021

En 2015, le commerce de proximité comporte 7 951 pôles en France métropolitaine et à La Réunion, dont la majorité sont situés en périphérie des centres-villes. Les pôles commerciaux de périphérie représentent seulement un quart des établissements des pôles, mais couvrent deux tiers de la surface...
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