Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc -Accessibilité des coeurs de villes et de villages : le Cerema publie un recueil de belles pratiques - 07/06/2018

Le Cerema publie un recueil de bonnes pratiques en matière d’accessibilité des cœurs de villes et des villages. L’objectif de cet ouvrage est de réunir et valoriser des réalisations intéressantes du point de vue de l'accessibilité et qui peuvent être innovantes. Ces aménagements, conçus pour...

Doc - Canicule et changement climatique : bilan des fortes chaleurs en 2017 et impacts sanitaires de la chaleur - 06/06/2018

Au lancement de la surveillance du système d’alerte canicule et santé qui a débuté le 1er juin et à l’occasion de la Journée mondiale de l’environnement, Santé publique France publie le bilan national de l’impact sanitaire des épisodes de fortes chaleurs de 2017 ainsi qu’un numéro spécial du...

Doc - Le marché des forêts poursuit son essor - 06/06/2018

Le nombre des transactions, les surfaces vendues et la valeur du marché atteignent en 2017 des niveaux inédits, tandis que le prix moyen des forêts est pratiquement stable (+ 0,2 %). Les personnes morales privées deviennent cette année les premiers acquéreurs du marché, du fait d’une nette...

Doc - Nouvelles tendances de l’aménagement urbain - 06/06/2018

La ville change pour s’adapter à un monde en pleine mutation. Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels, partenaire privilégié de tous les acteurs de la chaîne du logement et de l’immobilier, accompagne les artisans de cette transformation. La filiale du groupe Arkéa a d’ailleurs choisi de...

Doc - Dématérialisation des marchés publics au 1er octobre 2018 - Guide "très pratique" pour accompagner acheteurs et entreprises - 05/06/2018

Pour les procédures lancées à compter du 1er octobre 2018, les communications et échanges d’informations qui auront lieu au cours d’une procédure pour les marchés dont la valeur estimée du besoin est égale ou supérieure à 25.000 euros HT, devront être réalisés par voie électronique. Chaque...

Doc - La prévention du risque routier au sein des services d’incendie et de secours - 05/06/2018

Il y a quelque temps, la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF) et la Mutuelle nationale des sapeurs-pompiers de France (MNSPF) vous faisaient découvrir la bande dessinée "Les Pompiers : Ça Roule !", réalisée par notre Groupe de Travail National Santé Sécurité Prévention (GTN...

Doc - Valorisation touristique des monuments historiques - 05/06/2018

L’attractivité touristique de la France tient pour une grande part à la richesse de son patrimoine. Ainsi, à la lumière de l’objectif de la convention interministérielle relative au tourisme culturel qui préconise la coconstruction de l’avenir du tourisme et du patrimoine, le développement...

Doc - Limitations fonctionnelles et restrictions d’activité des personnes âgées vivant à domicile : une approche par le processus de dépendance - 03/06/2018

En 2015, les limitations fonctionnelles concernent 6 millions de personnes âgées de 60 ans ou plus vivant à leur domicile, soit 40 % d’entre elles, et les restrictions d’activité près de 4,5 millions. Pour ces restrictions, comme pour les limitations physiques, les femmes déclarent davantage...

Doc - Les difficultés pour entendre, voir et mastiquer augmentent avec l’âge - 03/06/2018

En France métropolitaine en 2015, 17 % des personnes de 60 ans ou plus vivant à domicile déclarent avoir beaucoup de difficultés à mordre et mâcher un aliment ferme ou ne pas y parvenir, même quand elles portent un dentier, d’après l’enquête Capacités, Aides et REssources (CARE) ménages, volet...

Doc - Impact environnemental des aérodromes - L'ADEME publie le bilan national - 03/06/2018

Le rapport fait apparaître que, au vu des actions engagées, les 11 aéroports analysés (Bâle-Mulhouse, Beauvais-Tillé, Bordeaux-Mérignac, Lyon-Saint-Exupéry, Marseille-Provence, Nantes-Atlantique, Nice-Côte d’Azur, Paris-Charles-de-Gaulle, Paris-Le Bourget, Paris-Orly, Toulouse-Blagnac),...
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