Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - La prise en charge des urgences collectives - 16/07/2018

La prise en charge des urgences collectives s’inscrit dans le cadre de la réponse sanitaire aux situations exceptionnelles qui a pour objectif d’optimiser la prise en charge des patients lors d’événements graves et/ou inhabituels, tout en garantissant la continuité et la qualité des soins, au...

Doc - Les personnes accueillies dans les établissements et services médico-sociaux pour enfants ou adultes handicapés en 2014 - Résultats de l’enquête ES-Handicap 2014 - 13/07/2018

Fin 2014, 493 000 personnes handicapées sont accueillies en établissements sociaux et médico‐sociaux, soit une augmentation de 5,7 % par rapport à 2010. 65 % des personnes accueillies en structures pour enfants handicapés et 59 % de celles présentes dans les structures pour adultes handicapés...

Doc - Rapport et baromètre sur la cohésion des territoires - Des clés pour comprendre les dynamismes et fragilités qui traversent la France - 13/07/2018

Un état des lieux qui "tord le cou à quelques clichés" et met en avant des leviers de la cohésion des territoires. "Le rapport tord le cou à quelques clichés : les métropoles ne sont pas toutes "gagnantes" de la mondialisation. Ce sont d’ailleurs elles qui concentrent le plus d’inégalités au sein...

Doc - Les bénéfices d’une meilleure autonomie numérique - 13/07/2018

Au total, les personnes éloignées du numérique représentent 28 % de la population française des plus de 18 ans, soit de l’ordre de 14 millions de personnes. ll existe, sans surprise, une corrélation importante entre l’âge, d’une part, la catégorie socioprofessionnelle, d’autre part, et le manque...

Doc - Les métiers d'art dans les territoires du plan "Action coeur de ville" - 12/07/2018

L’Institut National Métiers d’Art (INMA) a mené une étude approfondie sur les écosystèmes "métiers d’art" au sein des 222 territoires concernés par le plan "Action cœur de ville".  L’objectif de cette étude est d’identifier les territoires pour lesquels les métiers d’art peuvent constituer un...

Doc - L’avenir des opérateurs de l’eau et de la biodiversité - 12/07/2018

Les analyses de la mission l’ont d’abord conduite à constater que les politiques de l’eau et de la biodiversité se sont construites par accumulation d’objectifs, sans se poser la question de l’adéquation des missions et des moyens et sans vision globale, d’où résulte un besoin de mise en...

Doc - Hausse de 0,9 % du nombre d’allocataires des Caf en 2017 : plus de bénéficiaires de la prime d’activité, moins de la Paje - 11/07/2018

Les caisses d’Allocations familiales (Caf) ont versé au moins une prestation légale à 12,7 millions de foyers au titre de décembre 2017, couvrant au total 31,6 millions de personnes (adultes et enfants), soit près de la moitié de la population française. Le nombre de foyers allocataires augmente...

Doc - L’Arcep publie son rapport annuel d’activité et fait le point sur l’avancée de sa feuille de route stratégique. - 11/07/2018

Deux outils phares ont étoffé la panoplie du régulateur l’an dernier, dans une logique de "régulation par la data" : "Mon réseau mobile ", outil cartographique d’évaluation ciblée des performances de chaque opérateur (couverture et qualité de service mobile), et "J’alerte l’Arcep ", espace de...

Doc - L'accès du plus grand nombre à la pratique d'activités physiques et sportives - Le CESE a adopté son avis - 11/07/2018

Augmenter de 3 millions (+ 10 %) le nombre de personnes pratiquant une activité physique et sportive (APS) d’ici à 2024, pour tous les publics sur tous les territoires, en particulier ceux en situation de carence, telle est l’ambition de la saisine gouvernementale déclenchant ce projet d'avis....

Doc - Les chiffres clés de l’aide à l’autonomie 2018 - 10/07/2018

La neuvième édition des Chiffres clés de l’aide à l’autonomie met à la disposition des acteurs et des décideurs du secteur médico-social les données disponibles en 2018.  La CNSA consacre, par ses ressources propres et les crédits d’assurance maladie qu’elle gère, plus de 26 milliards...
1 ... « 392 393 394 395 396 397 398 » ... 573






Attention: refus de réception Altospam

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam