Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Valorisation touristique des monuments historiques - 05/06/2018

L’attractivité touristique de la France tient pour une grande part à la richesse de son patrimoine. Ainsi, à la lumière de l’objectif de la convention interministérielle relative au tourisme culturel qui préconise la coconstruction de l’avenir du tourisme et du patrimoine, le développement...

Doc - Limitations fonctionnelles et restrictions d’activité des personnes âgées vivant à domicile : une approche par le processus de dépendance - 03/06/2018

En 2015, les limitations fonctionnelles concernent 6 millions de personnes âgées de 60 ans ou plus vivant à leur domicile, soit 40 % d’entre elles, et les restrictions d’activité près de 4,5 millions. Pour ces restrictions, comme pour les limitations physiques, les femmes déclarent davantage...

Doc - Les difficultés pour entendre, voir et mastiquer augmentent avec l’âge - 03/06/2018

En France métropolitaine en 2015, 17 % des personnes de 60 ans ou plus vivant à domicile déclarent avoir beaucoup de difficultés à mordre et mâcher un aliment ferme ou ne pas y parvenir, même quand elles portent un dentier, d’après l’enquête Capacités, Aides et REssources (CARE) ménages, volet...

Doc - Impact environnemental des aérodromes - L'ADEME publie le bilan national - 03/06/2018

Le rapport fait apparaître que, au vu des actions engagées, les 11 aéroports analysés (Bâle-Mulhouse, Beauvais-Tillé, Bordeaux-Mérignac, Lyon-Saint-Exupéry, Marseille-Provence, Nantes-Atlantique, Nice-Côte d’Azur, Paris-Charles-de-Gaulle, Paris-Le Bourget, Paris-Orly, Toulouse-Blagnac),...

Doc - L'Atlas du tourisme en France - 03/06/2018

Chaque année, la DGE publie le Mémento du tourisme, ouvrage de référence pour les statistiques du tourisme en France. Pour la première fois, la DGE propose un ouvrage complémentaire, l’Atlas du tourisme en France, composé de cartes sur le thème du tourisme.  Cette présentation offre une...

Doc - Une nouvelle typologie des communautés - 01/06/2018

L’AdCF publie une nouvelle étude à destination des communautés  qui cherchent à se situer dans un paysage intercommunal profondément remanié par la loi NOTRe. La mise en œuvre des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI) au 1er janvier 2017 rend caduques les catégories...

Doc - L’accès à l’information, un enjeu d’accès aux droits et à la citoyenneté - 31/05/2018

À l’instar de l’accessibilité universelle - la rampe d’accès indispensable pour les personnes en fauteuil est très utile aux personnes avec une valise ou une poussette - la conception universelle de l’information est en effet utile à tous. Une information accessible bénéficie aux personnes...

Doc - Découvrez "Quelles villes pour demain ?", le nouveau guide de l’ADEME - 31/05/2018

En raison de l’augmentation du nombre de citadins, les villes s’étendent de plus en plus. Cet étalement urbain a des répercussions sur notre vie et notre environnement : réduction des terres naturelles et agricoles, détérioration de la biodiversité, difficulté à créer de la...

Doc - Remise du rapport "Plus simple la vie" : 113 propositions pour simplifier le parcours administratif des personnes en situation de handicap - 30/05/2018

Il est possible, dans le cadre actuel et de façon rapide, de simplifier la vie quotidienne des personnes en situation de handicap, de leur offrir ainsi un meilleur accompagnement, et de fluidifier le système pour éviter les ruptures de parcours et de droits. Des changements attendus par les...

Doc - En 2017, le montant de taxe perçu par le Centre national de la chanson, des variétés et du jazz s'élève à 32,8M€, en augmentation de 7% par rapport à 2016. - 30/05/2018

Cet essor est logiquement assorti d'une augmentation du nombre de représentations, qui dépasse les 80 000 séances déclarées au CNV (+11% vs 2016). Le spectacle vivant poursuit donc sa croissance, fidèle à ses caractéristiques de secteur dynamique et entreprenant. Le montant des aides...
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