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Doc - L'avenir du transport ferroviaire jugé peu performant et coûteux pour les finances publiques - 16/02/2018

Ce rapport s'articule en deux grandes parties : la première établit le constat d'un système de transport ferroviaire jugé peu performant, coûteux pour les finances publiques, reposant sur des modèles économiques structurellement déséquilibrés. La mission observe que les fondamentaux économiques du...

Doc - La prévision et l'anticipation des crues et des inondations - 15/02/2018

Le plus tôt une inondation est anticipée, plus grand est alors le délai disponible pour se préparer à l’événement. Une anticipation qui permet d’assurer, au niveau local, la mise en œuvre des mesures collectives et individuelles de mise en sûreté des personnes et des biens. En France, la...

Doc - La concertation au titre du code de l'urbanisme dans l'acceptabilité sociale des projets d'infrastructures de transports - 15/02/2018

Le rapport clôture le retour d’expérience à partir d’analyses de cas de projets d’infrastructures de transport, en s’intéressant à la phase de concertation mise en œuvre en amont de l’enquête publique (notamment concertation au titre du code de l’urbanisme). Ce rapport s’appuie sur l’analyse de...

Doc - Une étude sur les besoins des parents d’enfants de 6 à 12 ans - 14/02/2018

Cette étude menée dans plus de 60 départements par 50 UDAF et 3 URAF a permis de recueillir l’avis de 22 735 parents d’enfants de 6 à 12 ans. Son analyse permet d’identifier les réalités vécues par les parents et leurs attentes, notamment en matière de soutien à la parentalité. La scolarité et...

Doc - Les meilleures pratiques internationales du tourisme fluvial - 14/02/2018

Les perspectives de développement du tourisme fluvial dans les prochaines années sont importantes, la France disposant d’un réseau navigable dense. L’étude, qui repose sur l’examen de destinations variées - le Danube, le canal Rideau, le canal Göta, les lacs Mecklembourgeois et le Mékong -...

Doc - Guide statistique de la fiscalité directe locale 2016 (Màj : 12/02/2018) - 13/02/2018

Le présent ouvrage constitue la trente-et-unième édition du guide statistique de la fiscalité directe locale portant sur l’exercice 2016. Ce guide fournit pour l'ensemble des collectivités locales et pour chaque type d’entre-elles des indicateurs de référence sur la fiscalité directe locale : -...

Doc - Espace public - Démarches paysagères en Europe - Éléments de parangonnage pour les politiques publiques françaises - 13/02/2018

Le rapport commence par évoquer les tendances significatives observées au fil des investigations. Il note deux grands domaines d'évolution, celui des principes et celui des pratiques. Dans un second temps, la mission examine les marges de progrès de la France dans la mise en œuvre de la...

Doc - Les assistantes maternelles - Position sociale, conditions de travail et d’emploi et quotidien - 12/02/2018

Les assistantes maternelles sont le premier mode d’accueil formel en France. Afin de répondre aux besoins d’accueil des jeunes enfants et alors que les places en crèches ne peuvent satisfaire à la demande, depuis plusieurs années les pouvoirs publics ont favorisé ce mode d’accueil. De façon...

Doc - La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) - Evaluation de la mise en œuvre et propositions d’évolution - 09/02/2018

La stratégie a permis de faire émerger la question des perturbateurs endocriniens. Elle a donné des résultats positifs qui restent le plus souvent à amplifier. Si la SNPE est cohérente, les synergies entre ses axes peuvent être améliorées de même que son articulation avec d’autres plans...

Doc - Espèces exotiques envahissantes : mise en ligne d’un nouveau registre international - 09/02/2018

Un registre mondial des espèces introduites et envahissantes (GRIIS) a été mis en ligne. Il comprend 84 420 espèces animales, végétales, unicellulaires ou fongiques. En France, la base dénombre 1 357 espèces envahissantes dont 129 avec impacts avérés. Le site permet d’affiner ses recherches...

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