La fécondité diminue légèrement en France depuis 2015. Cette baisse est générale : elle n’est pas centrée sur une classe d’âge en particulier. Tous les niveaux de vie sont concernés.  La baisse de la fécondité touche aussi bien les femmes qui n’avaient pas encore d’enfant que celles qui en...

Afin d’apporter aux maîtres d’ouvrages publics des conseils pour la rédaction de leurs règlements de concours de maîtrise d’oeuvre et d’intégrer les changements législatifs et réglementaires, la MIQCP propose un nouveau  règlement de concours de maîtrise d’oeuvre commenté. Le parti a été...

À la demande du Sénat, la Cour a analysé le rôle des centres hospitaliers universitaires (CHU) de 2011 à 2017 en matière d’offre de soins, du point de vue de la satisfaction des besoins de santé comme de la bonne utilisation de leurs moyens. Les 30 CHU représentent près de 38 % des séjours de...

Le plan "500 000 formations supplémentaires", annoncé par le Président de la République le 31 décembre 2015 est par sa rapidité d’exécution et son ampleur un événement marquant de l’histoire récente des mesures actives du marché du travail.  Un comité technique - piloté par la Dares - a été...

Le Cerema publie un nouveau mini-guide à télécharger dans sa collection des P'Tits Essentiels, destinée notamment aux élus des territoires: il explique en 12 pages comment les collectivités peuvent s'appuyer sur le Plan Communal de Sauvegarde pour anticiper et réagir lors des épisodes de...

Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé,...

La convention BIM d’un projet est un document permettant de répondre opérationnellement au cahier des charges BIM du maître d’ouvrage. Elle doit décrire le processus BIM mis en place : organisation, acteurs impliqués et rôles respectifs, gestion et échanges de données, environnement collaboratif…...

En 2018, la DGFiP a renouvelé sa documentation à destination des collectivités locales pour tenir comptes des évolutions réglementaires mais aussi des nouveautés. Dès à présent, retrouvez ci-dessous en version web et en version imprimable l'ensemble des dépliants : - PayFiP - La nouvelle offre...

De nombreux chantiers en ville ont un impact sur la voirie, l'accès aux réseaux de transports et le cheminement des piétons. En effet, les chantiers urbains peuvent empiéter sur les trottoirs, modifier une traversée piétonne ou un arrêt de bus par exemple. Les travaux sur chaussée sont susceptibles...