Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Produits biosources : des opportunités économiques et environnementales, mais des exigences a respecter pour bénéficier de leur potentiel - 04/03/2025

Les produits biosourcés, sont composés de matières issues du monde du vivant comme le bois, le lin ou les algues. Ils représentent une alternative prometteuse aux ressources fossiles. Ils s’intègrent dans de nombreux secteurs, de la construction au textile, et offrent sous certaines conditions un...

Doc - Lancement du « Portail de l’audiodescription » pour un accès facilité aux œuvres cinématographiques à destination des publics déficients visuels - 04/03/2025

L’audiodescription permet aux personnes en situation de handicap visuel d’accéder aux œuvres du cinéma, de l’audiovisuel et du spectacle vivant grâce à des descriptions sonores qui permettent une pleine immersion dans l'œuvre. Malgré l’essor de ce dispositif ces dernières années et la qualité...

Doc - Une nouvelle version pour le guide sur les analyses HMUC de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne - 04/03/2025

Les analyses « Hydrologie, Milieux, Usages, Climat » (HMUC) permettent de fournir des connaissances approfondies sur les ressources disponibles, les pressions existantes, leur répartition spatiale et temporelle, ainsi que sur les besoins des milieux, et leurs interactions. Elles s’intègrent dans...

Doc - Finance verte et tarification du carbone : deux leviers pour le climat, par I4CE - 04/03/2025

Comment accélérer la transition vers une économie bas-carbone ? I4CE apporte des éléments de réponse via 2 publications récentes : l’une explore le rôle clé des banques publiques de développement dans le financement climatique, l’autre décrypte les enjeux et mécanismes de la tarification du...

Doc - Publication du règlement européen sur les situations d’urgence et la résilience du marché intérieur - 03/03/2025

S’appuyant sur la stratégie de mutualisation des achats de vaccins mise en œuvre à l’échelle de l’Union pendant la pandémie de Covid-19, le texte prévoit, à travers ses articles 36 à 38, un dispositif permettant à la Commission, en vertu d’un accord préalable conclu avec les États membres...

Doc - l’IA et les métiers de l'information, de la documentation et des bibliothèques: Cerner le sujet - 03/03/2025

Ce guide a pour objet l'intelligence artificielle (IA) en lien avec les métiers de l'information, de la documentation et des bibliothèques. Il fait en ce sens volontairement le choix de la synthèse dans un domaine où la littérature générale sur l'IA est foisonnante. Il inclut : - Une page...

Doc - Les ruralités, un ailleurs de l’innovation culturelle ? - 03/03/2025

Bien loin des clichés de territoires en retrait de toute vie culturelle, les ruralités ont converti certaines de leurs fragilités en réels atouts et s’affirment aujourd’hui comme des laboratoires fertiles d’expérimentation artistique. Entre itinérance, appropriation de lieux insolites et...

Doc - La responsabilité territoriale des entreprises (RTE) : valoriser l’impact local - 03/03/2025

Originellement, la responsabilité sociale des entreprises (RSE) repose sur une démarche volontaire visant à répondre aux critiques du capitalisme. Son principe est d’assigner aux agents économiques d’autres objectifs que la seule recherche du profit. Progressivement, elle a ancré les enjeux...

Doc - Les organisateurs d’accueils collectifs de mineurs avec hébergement (ACMH) en 2023-2024 - 03/03/2025

En 2023-2024, quelque 9 441 structures organisatrices d’accueils collectifs de mineurs avec hébergement ont été à l’origine de 47 000 colonies de vacances et autres séjours collectifs, lesquels représentent 1,3 million de départs d’enfants ou adolescents. Il s’agit majoritairement d’organisateurs...

Doc - Personnes âgées - La prise en charge de la dépendance par les secteurs public, privé non-lucratif et privé lucratif - 28/02/2025

La parution en 2022 de l’ouvrage d’investigation Les Fossoyeurs de Victor Castanet a contribué à ouvrir un débat pérenne sur les pratiques du secteur privé lucratif (SPL) dans la prise en charge des services sanitaires et sociaux, et en particulier de la dépendance. Épinglés dans cet ouvrage, les...
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