Le SDAGE Rhône-Méditerranée 2016-2021 préconise des méthodes pour délimiter l'espace de bon fonctionnement des cours d'eau et organiser la concertation avec les acteurs du territoire. Comment parvenir efficacement à ces résultats pour les professionnels de la gestion de l'eau ? Destiné aux...

PoEm est l’outil qui permet de diffuser des tableaux de bord et des séries longues consacrées aux politiques de l’emploi. Grâce à PoEm, vous retrouvez rapidement toutes les données de suivi des dispositifs consacrés à l’emploi, à la formation professionnelle et à l’accompagnement des demandeurs...

Le but de cette étude menée par le Département Aménagement des Territoires dans la partie sud des Alpes était de définir les difficultés et les opportunités rencontrées par les territoires de montagne pour développer les énergies renouvelables. En premier lieu, la synthèse bibliographique a permis...

Le décret n° 2017-516 du 12 avril 2017 portant diverses dispositions en matière de commande publique a été publié au Journal officiel de la République française le 12 avril 2017. Ce décret, qui avait fait l’objet d’une consultation publique du 9 au 24 novembre 2016, est pris...

Le rapport s’articule en quatre parties comme la lettre de mission. La première partie "Place des forêts dans les engagements Climat", s’attache à montrer que les leviers carbone sont importants pour l’atténuation, mais sont sensibles au changement climatique, et nécessitent l’adaptation. Il faut...

Six fédérations nationales d’employeurs dont l'AdCF ont pris l’initiative de constituer, en lien avec la Caisse des Dépôts, un groupe de réflexion sur la reconnaissance des compétences des développeurs économiques territoriaux. Ce travail abouti à la publication d'un référentiel de compétences...

La ministre a demandé à Christophe Bouillon, député de la Seine-Maritime et président du Conseil national du bruit (CNB), de formuler des recommandations de nature à améliorer la qualité de l’acoustique des établissements d’accueil d’enfants de moins de 6 ans tels que des crèches, des...

Vendredi 24 mars 2017 à Strasbourg, Maître Christophe SANSON, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, est intervenu, au cours de la journée technique du CNEJAC (Collège National des Experts Judiciaires en Acoustique) consacrée aux "différences entre infractions aux prescriptions réglementaires et...

Les questions concernant le fait religieux, la place des religions et convictions spirituelles et la laïcité en bibliothèques ne sont pas nouvelles. Les poser aujourd’hui semble nécessaire : des débats sur la place du fait religieux dans les espaces publics, et notamment dans les sphères de...