La France compte plus de 15 000 passages à niveau dont plus des deux tiers sont situés sur la voirie communale ou intercommunale, si le transfert de compétence voirie a été opéré vers la commune ou l’intercommunalité. Les gestionnaires routiers les plus concernés par la problématique de la sécurité...

Ce document recense et présente les cas qui font jurisprudence. Ces différents cas sont extraits du fonds documentaire accessible sur le site legifrance.gouv.fr. et classés selon l’ordre de juridiction (judiciaire ou administratif), le type d’accident (véhicule ou piéton), les phénomènes...

Si le parc d’installations est estimé à ce jour à 5 millions d’unités environ, la connaissance de ses caractéristiques et de son fonctionnement reste partielle. En matière d’études de sol orientant le choix de la filière et le mode d’évacuation des eaux usées traitées à la parcelle, les besoins des...

Dans le cadre de la Réforme territoriale et à l’aune de la loi n° n° 2015-29 du 16 janvier 2015 relative à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral, le paysage de l’administration territoriale de l’Etat a été modifié. Cet ouvrage...

Depuis l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 23 juillet 2015, du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et du décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité, la DAJ met à jour les fiches techniques et les formulaires sur son site...

L’UTP analyse les pratiques tarifaires du transport urbain et leurs évolutions au cours des dix dernières années. Principal enseignement : les tarifs ne correspondent plus à l’offre proposée, une déconnexion qui accentue la fragilité du modèle économique du secteur. Quels sont les prix des titres...

Cet outil d’aide à la décision propose des recommandations aux directeurs des services informatiques dans la mise en œuvre de démarches de réduction des consommations d’énergie de leurs équipements informatiques  Les enseignements-clés de l’étude : - la consommation des équipements...

L’Association des directeurs généraux de communautés de France (ADGCF) publie avec la CDC une étude sur les cadres dirigeants d’intercommunalités. Cette enquête met en exergue les spécificités du métier de DGS d’intercommunalité ainsi que ses évolutions au cours de la récente période. Qu’est devenu...

Combien d'énergie peut-on récupérer sur les eaux usées chaudes ? Ce potentiel est analysé par le CSTB et ses partenaires d'Efficacity, Institut de la transition énergétique des villes. Et cette étude en appelle une autre qui concerne l'impact de la baisse des températures des eaux usées sur le...