Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Doc - Diagnostic et développement de la communication en interne à la médiathèque André Malraux - Synthèse du rapport du stage collectif- Elèves conservateurs de bibliothèques - 03/06/2016

Pour un meilleur service rendu aux usagers à la médiathèque André Malraux de Strasbourg, l'objectif général de la mission est d'améliorer le fonctionnement en interne pour participer au rayonnement de l’établissement. Cet objectif s'insère dans le contexte particulier de la définition d’un nouveau...

Doc - Atlas de la démographie médicale - "Les départs à la retraite gagnent du terrain chez les généralistes et les inégalités d’accès aux soins se creusent entre régions" - 03/06/2016

Les données de cette dernière édition de l’Atlas, qui concernent les médecins inscrits au Tableau de l’Ordre en 2015, confirment une tendance observée depuis plusieurs années. Alors que le nombre de médecins en activité régulière reste stable, on dénote une augmentation constante du nombre de...

Doc -Regroupements d’offices de tourisme : quelques recommandations… - 02/06/2016

Comment s’y prendre lorsque les logiques territoriales penchent plutôt vers un regroupement d’Offices de Tourisme dans le cadre intercommunal ou intercommunautaire ? Dans le cas où le choix politique local s’est porté vers un schéma d’organisation intégré, désormais classique dans le réseau,...

Doc -Encourager l’approvisionnement local - 02/06/2016

Ce Vadémécum vise à encourager les élus qui s’engagent pour développer et préserver l’agriculture locale de qualité dans leurs territoires. Il a pour objectif d’accompagner les élus porteurs de ces projets ainsi que leurs équipes administratives et de favoriser les bonnes pratiques, que les...

Doc -Lutte contre les nuisances aéroportuaires - L'ACNUSA remet son rapport annuel 2015 - 02/06/2016

Tandis que les riverains se plaignent de ces nuisances, les professionnels de l'aéronautique, soutenus par la DGAC, persistent à ne privilégier que le développement économique. L'ACNUSA, quant à elle et avec un collège partiellement renouvelé, a continué d’assurer sa mission d'équilibre entre les...

Doc -Synthèse Carteau 2016 - 02/06/2016

La synthèse Carteau dresse un panorama de la recherche et développement dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques sur une année. Les compétences en matière de recherche apparaissent variées et les thématiques étudiées sont nombreuses. La Recherche, développement et innovation dans le...

Doc - Bilan de la réforme des rythmes scolaires - Enquête exclusive de l'AMF - 01/06/2016

Dès 2013, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité a relayé avec force les préoccupations des élus quant aux incidences de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires pour les communes et les intercommunalités. Chaque année, depuis 2013, elle a mené une...

Doc - Synthèse et analyse des résultats de l’enquête de l’AMF sur les conséquences de la baisse des dotations sur les finances du bloc communal en 2016 - 01/06/2016

Au sommaire Fiche n°1 - Les finances du bloc communal en 2015  I - Recettes réelles de fonctionnement : +1,53% contre 0,69% en 2014 II - Dépenses réelles de fonctionnement: + 1,04% contre + 2,48% en 2014 III - Dépenses d’équipement: un recul historique de -13,42% après -13,40% en 2014...

Doc - Quels types de soutien pour faire réussir les élèves en échec scolaire ? - 01/06/2016

Dans une étude soutenue par le CGET, en partenariat avec l’Institut français de l’éducation (Ifé), des équipes de recherche - animées par Dominique Glasman et Patrick Rayou, sociologues et professeurs de sciences de l’éducation - interrogent les dispositifs expérimentaux de l’éducation prioritaire...

Doc - Les dépenses de prestations légales versées par les Caf en hausse de 1,6 % entre 2014 et 2015 - Dynamisme des prestations de solidarité et insertion et repli des aides à la petite enfance - 01/06/2016

En 2015, environ 70,2 milliards d’euros de prestations légales ont été versés par les caisses d’allocations familiales (Caf). Ces dépenses n’incluent pas les aides d’action sociale gérées par les Caf [établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE)…], ni les prestations indirectes [assurance...
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