Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Les phytotechnologies appliquées aux sites et sols pollués - 23/05/2016

Les phytotechnologies restent encore émergentes sur les marchés des techniques de gestion et de dépollution des sols. Elles constituent pourtant, a priori, des solutions technico-financières particulièrement bien adaptées aux sites à vastes surfaces polluées. À des échelles plus petites, elles...

Doc - Prévention de la radicalisation violente - Signature de la convention État-AMF - 20/05/2016

À l’issue d’un travail de concertation, l’État, représenté par le Premier ministre, le ministre de l’Intérieur et le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), représentée par son président François Baroin,...

Doc - Mieux respirer, c’est ça l’idée ! - 20/05/2016

La qualité de l’air est le premier sujet de préoccupation environnementale des Français. Les effets de la pollution atmosphérique sur la santé sont avérés. En France, la pollution de l’air a aussi un coût économique : jusqu’à 100 milliards d’euros par an, d’après la commission d’enquête du Sénat,...

Doc - Commerce alimentaire - Les supérettes à la conquête des grandes villes - 20/05/2016

Cette étude porte sur le commerce de détail alimentaire sur la période 2003-2012. Selon la DGE, le commerce de détail alimentaire a évolué durant les dix dernières années, avec une part de petites surfaces toujours dominante, mais en diminution au profit des moyennes et grandes surfaces ainsi que...

Doc - Politique de contrôle et lutte contre la fraude dans la branche Famille - 20/05/2016

Cette recherche vise à retracer les évolutions des politiques et pratiques de contrôle des bénéficiaires d’aides sociales survenues depuis le début des années 2000 en France. Elle porte plus précisément sur la branche Famille de la Sécurité sociale, qui verse notamment certaines prestations...

Doc - Bâtiments -Le contrôle du respect des règles de construction. Un outil au service de la qualité des bâtiments - 19/05/2016

Nous passons plus de 80 % de notre temps à l’intérieur des bâtiments et souhaitons que cet environnement de vie et de travail soit sûr, sain, et accessible. Les règles de construction sont définies pour garantir un environnement de qualité et contribuent à le rendre également économe et...

Doc - Outre-Mer - L'Europe accompagne les Outre-mer : 6 webdocs à découvrir - 19/05/2016

L’Union européenne relie les peuples et s’engage sans s’inquiéter des distances. Ainsi, elle s’associe aux destins des Pays et Territoires d’Outre-Mer. Bien que lointaines, ces terres appartiennent à la famille européenne. Leurs habitants, citoyens de l’Union, participent aux élections...

Doc - Guide pour l'élaboration du rapport développement durable des collectivités de plus de 50 000 habitants - 19/05/2016

Dans le cadre du décret d’application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, la rédaction d’un rapport sur la situation en matière de développement durable pour toutes les collectivités territoriales et les EPCI à fiscalité propre de plus de 50...

Doc - Bibliothèques - Baromètre de l'accessibilité numérique 2016 - 19/05/2016

Dans le prolongement de l’étude 2014 visant à évaluer le niveau de prise en compte du RGAA par les portails de bibliothèque du territoire national, le Service du livre et de la lecture (SLL - Ministère de la culture et de la communication / Direction générale des Médias et des Industries...

Doc - Pour que la montagne reste un plaisir: les conseils de la DGCCRF - 18/05/2016

La DGCCRF revient sur les règles essentielles à suivre avant de partir en montagne : consulter le bulletin météo, vérifier son matériel (boisson, nourriture, vêtements chauds, trousse de secours, carte, boussole, altimètre, lampe de poche...), prévenir son entourage, ne pas partir seul, s'adapter...
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